Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Gilles X...

NOVA ZEMBLA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel

Mag, - de dire et juger que l'intégralité des loyers consignés par la société Gifi Mag doit être libérée à son profit, - d'ordonner, en tant que de besoin, à la société Gifi Mag de libérer les loyers

ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société JEREM 76 quai de Jemmapes 75010 PARIS représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS)

GILLES BLOIS S.A.R.L.

Suivant conclusions notifiées par voie électronique le 13 juin 2022, la société Gilfer demande à la cour de : Sur l'appel principal de la société Gilfer, - déclarer la société Gilfer recevable et bien

KBC LEASE FRANCE C / Gilles X... ------------------ ARRÊT no276 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe

[Localité 3] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ Monsieur [V] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ Maître [F] [A] es-qualité

superficie de 3 ha 01 a 45 ca ; Monsieur Jean-Gilles X... ayant acquis partie des parcelles louées, la superficie affermée a été ramenée à 2 ha 47 ca 42 a.

Monsieur Gilles Y... s'est porté caution solidaire de l'ensemble des engagements bancaires susvisés, à hauteur de la somme totale de 1. 200. 000, 00 €.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2015 N°2015/ 314 Rôle N° 13/14806 [X] [T] C/ SAS GIFI MAG Grosse délivrée

DECIDE: Article 1er : La requête de la SARL Domaine Nathalie et Gilles B est rejetée.

[Adresse 2] Représenté par Me Jérôme DIROU, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : 399 contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SELARLU GILLES

charge de la commune de Saint-Gilles une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Décembre 1963 à NIMES (30000) ... ... 30132 CAISSARGUES représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP SARLIN CHABAUD, avocats au barreau de NIMES Monsieur Jean Gilles

Monsieur Gilles X... ayant déjà réglé la somme de 46. 052, 68 €, il reste du à la société SJM MAISONS ARLOGIS la somme de 10. 194, 38 €.

La banque n'a pas l'obligation de produire les chèques antérieurs au 1er janvier 2004 et ayant donné lieu à des opérations sur le compte de Gilles C... qui n'est pas partie à cette instance et qui n'a