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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d2
26 février 2010
26 février 2010
Georges Y..., se trouvent sur sa propriété, à 20 cm environ de la limite séparative avec la propriété de Mme Arlette X....
Source officielle1ère Chambre
6316e4f7dd8d194f138d4d8f
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Georges de s'engager sur une date de livraison.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02194_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Sur les autres moyens soulevés par la société Saint Georges dans sa demande : 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b3
10 février 2005
10 février 2005
. : 03/04896 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Georges X... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP BALAS ET METRAL, avocats au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f58
26 juin 2000
26 juin 2000
C/ Georges Y... Clément Y... Jugement du T.C.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02412_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03630_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Claudinon de la réintégrer dans le délai d'un mois, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge du Centre hospitalier Georges Claudinon une somme de 2 000 euros au titre
Source officielle4eme Chambre Section 2
67820923fa7a008e5409f2d6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Dans ses conclusions, la SAS Saint Georges Promotion est muette.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac8
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Condamne la SA GEORGES V CONSULTING à payer à M.
Source officielleChambre 3-1
6013654eaa9ff2b2f68cd56d
28 janvier 2021
28 janvier 2021
CLINIQUE SAINT GEORGE S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6031f565ab72dd2deafa4ab3
30 mai 2018
30 mai 2018
Le 29 juillet 2013 Monsieur Georges X... a saisi le conseil de prud'hommes de Paris de demandes de versement de primes pour les samedis, dimanches et jours fériés, entre le 18 mars 2011 et le 18 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf0e
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Georges, en ses conclusions oralement développées ; Maître DE CAUNES, avocat de C... Georges, en ses conclusions oralement développées ; C...
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00082_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85113
26 avril 2000
26 avril 2000
SAINT GEORGES représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assisté de Maître D... DANIEL, Toque E185, Avocat au Barreau de PARIS APPELANT ET INTIME : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b8b
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Vu le recours formé par : SELARL SAINT GEORGES CONSEIL [...] [...]
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02895_20230214
14 février 2023
14 février 2023
2019, d'autre part, d'enjoindre au centre hospitalier George Sand de le réintégrer dans un délai de quinze jours à compter du jugement et sous astreinte de cent euros par jour de retard, et de mettre
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89768
19 décembre 2006
19 décembre 2006
de 50 Euros par jour de retard.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02033_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
un délai d'un mois et sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Georges-de-Reneins une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code
Source officielleChambre Sociale
631834da0876004f131a6063
23 août 2022
23 août 2022
entre la SARL George P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163874f947dd77ae6de0420
4 mars 2011
4 mars 2011
, ci-après désigné OGEC Saint Georges, installé dans l'immeuble contigu.
Source officiellePage 7 sur 290