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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9058
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Subluxation du corps méniscal avec fisuration de la corne postérieure du ménisque du genou G.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03668_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Par suite, la société Château Génot-Boulanger n’est pas fondée à soutenir que le titre exécutoire aurait été signé par une autorité incompétente pour ce faire.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64f816440a9accd9695a4237
5 septembre 2023
5 septembre 2023
son employeur a rempli une déclaration d'accident du travail le 15 juin suivant en décrivant les circonstances comme suit : « En se déplaçant sur le chantier, la victime aurait ressenti une douleur au genou
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588855
24 avril 2024
24 avril 2024
journalière: - elle a du mal à appuyer sur sn genou, ce qui rend sa marche difficile et réduite - le douleurs l'obligent à glacer le genou 3 fois par jour et ce depuis un an - la mobilité de la flexion
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00844_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le 20 juillet 2015, l'intéressé a sollicité une pension militaire d'invalidité au titre des séquelles qu'il conserve de ces traumatismes du genou gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d610
1 février 2011
1 février 2011
Traumatisme du genou droit et pied gauche. Lomboscialgie.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01290_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La communauté de communes du Pays des Brières et du Gesnois, devenue communauté de communes Le Gesnois Bilurien, a entrepris en 2014 des travaux d'extension d'un centre aqualudique situé à Montfort-Le-Gesnois
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab662c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
En outre, il mentionne une chondropathie antérieure sur ce même genou, la chondropathie étant une atteinte du cartilage de l'articulation fémoro-patellaire au niveau du genou pouvant provoquer des douleurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034e4ba5be5ce0f4799edbe
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Par acte sous seing privé du 29 mai 2010, la Caisse de Crédit Mutuel de Saint Genis Ferney a consenti à M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993b
18 avril 2024
18 avril 2024
Il a été exposé pendant de nombreuses années à des contraintes posturales et à des ports de charges lourdes ayant entraîné des lésions au niveau de son genou gauche.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e906
10 avril 2024
10 avril 2024
Elle a chuté sur son genou droit'.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02338_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
En outre, aucun élément ne permet d'affirmer que l'état du genou droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8af
13 septembre 2011
13 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 13 Septembre 2011 APPELANTS : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l'ensemble immobilier ... ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représenté par son syndic
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac5f
7 avril 2025
7 avril 2025
gauche partir, même s'il ne portait rien et ne s'est pas cogné le genou.
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
spontané au niveau du membre inférieur gauche....a u total , à ce jour les douleurs ne semblent pas prédominantes au niveau des genoux.'
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02934_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
.. a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 4 juillet 2019 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d’invalidité pour infirmité du genou
Source officielle5e chambre Pole social
627b55c976c5d9057df8014f
10 mai 2022
10 mai 2022
Selon le barème indicatif AT/MP...atteinte des fonctions articulaires du genou, la limitation de la flexion du genou ne s'effectuant pas au-delà de 110°, relève d'un taux d'IPP de 5% et l'hydarthrose chronique
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb357f38d6b27c2770b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15 Limitation des mouvements du genou
Source officielleChambre 4-8
5fca7700917a9864756a8bbb
18 septembre 2020
18 septembre 2020
certificat par un nouveau médecin lequel mentionnera « lombalgies, cervicalgies et contusion du genou ».
Source officielle1re chambre civile
69f19d5ccdc6046d47ee2386
28 avril 2026
28 avril 2026
[F] [T] a été victime d'une entorse du genou droit lors d'un match de football courant mai 2001.
Source officiellePage 7 sur 153