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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93549
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c496
3 juillet 2008
3 juillet 2008
VALLENS, Président de Chambre et Melle FRIEH, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c49e
6 juin 2008
6 juin 2008
Jérôme DIE, Conseiller faisant fonction de Président et Melle Catherine OBERZUSSER, greffier ad hoc auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd822f77035fb0bf7ef6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement du Juge de l'exécution d'[Localité 10] du 03 mars 2025 APPELANT : Monsieur [Z] [O] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Gaëlle MELO
Source officielle3e chambre civile
64eedc90bb2c32d969d35256
27 juillet 2023
27 juillet 2023
2018 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 17/04075 APPELANTS : Monsieur [N] [T] né le 14 Novembre 1945 à [Localité 9] de nationalité Française Election de domicile: chez Melle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FCNI S.A.S. MARNE BETONc/S.A
6358cde6c40aa805a7864d60
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SAS CHALONS POIDS LOURDS Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel ROBERT la SCP JBR COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 25 OCTOBRE 2022 APPELANTE
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e80
28 octobre 2016
28 octobre 2016
ARRÊT AU FOND DU 28 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 14/06449 SODI C/ [C] [S] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT 13 Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Kévin Emmanuel, et A...
Source officielleChambre 1-5
6364ba73e405357f749ea658
21 octobre 2022
21 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 21/11905 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH5VM Ordonnance n° 2022/MEE/265 S.C.I.
Source officielleChambre 1-5
67061e00fde28ee420710ef1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 19/04623 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7LR Ordonnance n° 2024/MEE/151 SCI NATIONAL INSTITUT représentée et assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b42
9 janvier 2008
9 janvier 2008
demeurant C / Melle Z...-...-13400 AUBAGNE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Emmanuelle LE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93539
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353c
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93542
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e5
18 janvier 2017
18 janvier 2017
INTIMES : Mme Dominique Y... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA Melle
Source officielle1ère chambre civile B
6035f3076e492f58af614d0a
26 janvier 2016
26 janvier 2016
2016 Audience présidée par Jean-Jacques BAIZET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Emanuela
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e704af8faf13e2e973e52
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[T] mais le contexte décrit par Melle [F], collaboratrice au service de la trésorerie, M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65b36da68c0355000835f778
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ASSELAIN [H] [G] C/ [K] [V] [Z] [G] épouse [J] [D] [G] INTERRUPTION DE L'INSTANCE RENVOI MEE DU 14/06/2024
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FFSB E.A.R.L. FRANCARTc/S.A
6538b42c7ffc2c8318ee01b5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MOREL TERRASSEMENT Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel ROBERT la SELARL HBS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE :
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b846
13 février 2008
13 février 2008
INTIMÉE LA SOCIÉTÉ SOFTEAM SA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social au... 75016 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Emmanuel
Source officiellePage 7 sur 18