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143 résultats pour « Drouhin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

67ee195d6cff766e94e38950

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[W] [J] et dans leurs rapports entre elles au prorata de la quote-part fixée ci-dessus à 20 %, accordé le bénéfice du recouvrement direct des dépens à la Sas Fortium Conseil, à Me Aguera, à Me Drouin

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

TRANSPORTS DROUHIN

SIREN 908179914Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

09/07/2026

Voir →

Procédures collectives

TRANSPORTS DROUHIN

SIREN 908179914Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

07/07/2026

Voir →

Procédures collectives

TRANSPORTS DROUHIN

SIREN 908179914Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DROUHIN-SSI-CONCEPT

SIREN 835370990Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

21/05/2026

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Radiations

Drouhin, Laétitia Aurore, Bouly

SIREN 898137104Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

29/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c39f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

DROUVIN, Greffier. * * * DECISION : Le 6 juillet 2000 le bâtiment d'une superficie de 400 mètres carrés, indépendant de la maison d'habitation de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60322aaea25f176199d0214b

Appel

3 avril 2018

3 avril 2018

CRETEIL RG n° 13/03150 APPELANT : Me GAUTHIER-SOHM Gilles (SELARL GAUTHIER - SOHM) - Mandataire ad'hoc de SARL CREASOL Sise [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Sylvain DROUVILLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63ff13ef607c90ab67cf

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

2014 et 2015, *5 057,75 € au titre des factures EDF, *5 525,31 € au titre des factures GDF, * 1.210,24 € au titre des factures ENGIE, * 1 200 € au titre des règlements réalisés auprès de la SCP Drouin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b1d

Appel

11 mars 1999

11 mars 1999

AUDHOUI, entre : o Monsieur Bernard Louis Michel X..., né le 15 juillet 1950 à VERSAILLES (Yvelines), o Madame Chantal Charlyne Jocelyne A... épouse X..., née le 4 mai 1952 à MEZIERES EN DROUAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85787

Appel

5 juin 2001

5 juin 2001

Au cours des débats regroupant les affaires N 00/1711 (X..., Y... et Z...) et N 00/1712 (ARNAUD, CANDELA, DROALIN, PINTO, SAADA et TEISSIER) et pendant la déposition de la partie civile Monsieur B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc7

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee109

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ASK CHEMICALS FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence DROUIN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Adrien MORAWECK, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a168187cdc6046d47115497

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

: Monsieur [O] [R] né le 14 Octobre 1940 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Assisté de Me Pierre-Edouard LAGROULET, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représenté par Me Nathalie DROUHOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc4705995ec46ab8d9cbd5

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

[Z] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC143 substituée par Me Sylvain DROUVILLE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE,

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6960b6becdc6046d47b87739

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

protection du Tribunal Judiciaire d'Evreux du 20 septembre 2024 APPELANT : Monsieur [S] [N] né le 07 Janvier 1963 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] représenté et assisté par Me Florence DROUIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

64a50c92b8594705dbfcca87

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

16277 du 27/08/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Mme [G] [TU] épouse [R] née le 20 Août 1938 à [Localité 27] [Adresse 15] [Localité 24] Représentée par Me Loïc DROUIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b9cece1704f5747a2b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COCA-COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence DROUIN, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Jean-Philippe LAFAGE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879951eeae4f1309d370

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

par Me Abdel ALOUANI de la Selarl SEL ABDEL ALOUANI, avocat au barreau de Rouen substitué par Me Estelle MARTIN Monsieur [Y] [C] [Adresse 12] [Localité 2] représenté et assisté par Me Florence DROUIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65a23e117ca18b0008e582e1

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie CHEVALIER de la SELARL GRAVELLE AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC143 assistée de Me Sylvain DROUVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29a

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - No du dossier 260477 plaidant par Me DRUINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b97a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf8

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf7

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

DROUVIN, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36cdf8c0355000835f71f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le 18 octobre 2016, la SAS SPG (représentée par Thibaut de MORCOURT, président) et la SA CONSULTIME (représentée par Thibaud DROUIN, directeur général délégué) ont signé une 'contrat de sous-traitance'qui

Source officielle