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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6260f8866d9e13277d6e3795
20 avril 2022
20 avril 2022
CAZEDARNES Représenté par Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL CHATEAU CASTIGNO 7 Carreira dals camps 34360 ASSIGNAN Représentée par Me Elsa VIDAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122f
5 mars 2014
5 mars 2014
Dominique X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163ee813ae8501efbbc5376
11 septembre 2009
11 septembre 2009
n'entrait pas dans les recommandations, qu'il y avait probablement aussi des facteurs environnementaux pouvant déclencher la maladie chez les sujets prédisposés : maladies infectieuses et en particulier virales
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01742_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente de chambre, Mme Bories, présidente assesseure, M. Segretain, premier conseiller.
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a998
14 février 2012
14 février 2012
Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE , avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN ,avoués assistée par Me Dominique
Source officielleCHAMBRE CIVILE
633e6fb0f8faf13e2e973c22
5 octobre 2022
5 octobre 2022
, Conseiller qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, et Dominique BENON, Conseiller en application des dispositions
Source officielle1re Chambre A
61629bb5eaaf44d62f53e852
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne VIDAL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0fa
22 février 2007
22 février 2007
Société KERNET, par Monsieur C..., son Président ; s'y trouvaient exclus " tous autres éléments de fonds exploités par la Société DATAREX (en particulier, l'activité de location des lecteurs SESAM VITALE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05a2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELEURL VIDAL AVOCATS CPAM D'[Localité 5] EXPÉDITION à : [O] [M] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officielle1ère Chambre A
6033ecb547ae7e9d8c0cf23f
7 mars 2017
7 mars 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame VIDAL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Dominique BRUZY, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204c
19 février 2015
19 février 2015
Dominique BRUZY, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce81
6 novembre 2008
6 novembre 2008
DOMAINE DE LA BARATONNE, dont le siège est Domaine de la Baratonne-Lieutdit La Marone 83130 LA GARDE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BERENGER
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Dominique BRUZY, Président M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603487596af50474ba978f51
23 novembre 2016
23 novembre 2016
MOUTHON VIDILLES, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b471
28 mai 2008
28 mai 2008
divorcé Profession : sansDéjà condamné ... 49130 LES PONTS DE CE Prévenu, DETENU POUR UNE AUTRE CAUSE au Centre de Détention d'ARGENTAN, intimé, comparant, assisté de son Conseil, Maître CARON Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f30
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Il conclut que la valeur vénale d'un tel domaine ne pourrait pas excéder 4.200.000 ? en 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92119
6 mars 2015
6 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22d5e2fbe7c9004352d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 19 octobre 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril VIDALIE
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01615_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
B, qui exerce des activités dans le domaine des pompes funèbres, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle lui ont été notifiés des rappels de taxe sur la valeur ajoutée au
Source officiellePage 7 sur 59