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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61624a80a68110eae5b6900b
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Madame [U] [L] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP Christian DUREUIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine
Source officielleChambre Prud'homale
69cf66a3cdc6046d47f459e7
2 avril 2026
2 avril 2026
S.A.S. [1] représentée par la SAS [2], en sa qualité de Présidente, elle-même représentée par Monsieur Henri LEGARDA, Président du Directoire [Adresse 2], [Localité 3] Représentée par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162fdf23ebbdffcbea6aa4c
4 juin 2012
4 juin 2012
Ils font valoir que le compromis de vente en date du 24 avril 2009, remis en mains propres par M. [T] à M.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2001, M. le Procureur de la République, le 14 Mars 2001c/Monsieur DELERINS X
6253c8bebd3db21cbdd86227
5 avril 2002
5 avril 2002
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur DELERINS X..., le 14 Mars 2001, M. le Procureur de la République, le 14 Mars 2001, contre Monsieur DELERINS X..., DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience
Source officielleChambre sociale
6438f395a942a604f5e93968
11 avril 2023
11 avril 2023
: Me François AVRIL, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 11 Avril 2023 Nous, Laurent Calbo, conseiller de la mise en état ; assisté de Delphine
Source officielleRétention Administrative
688858edd8cf5e00fc8986e5
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Monsieur [I] [X] né le 15 Novembre 2002 à [Localité 4] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93983
3 février 2017
3 février 2017
Représentée par Me Rebecca CHARLES GARNIEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 221 Madame DELPHINE Z... née le 10 Novembre 1980 à RUEIL-MALMAISON 92 demeurant ...
Source officielleChambre sociale
6263990a81d302277d8e8bca
21 avril 2022
21 avril 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60377b0028464056b2a2b260
16 mars 2015
16 mars 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105acbf9fd47c90a1380f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a
Source officielleChambre sociale
64d5cfbb9c17ddd969ec6289
10 août 2023
10 août 2023
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df82eb797effb070250
12 mai 2022
12 mai 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6274bc992799a9057d5dd0a8
5 mai 2022
5 mai 2022
Ils font valoir que de telles places de stationnement ne peuvent être réalisées dans la mesure où la noue empêche tout accès aux véhicules.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d37
9 janvier 2025
9 janvier 2025
janvier 2025 après prorogation du délibéré en date du 12 décembre 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Samuel Vitse, président en remplacement de Bruno Poupet, président empêché et Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1297252b5975b6eaa9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Ils font ensuite valoir que le mandat serait irrégulier pour être incomplet.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bf5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
. - MEUNIER, avocats au barreau de TOURS Madame Delphine A...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6219d0792ee15e7900a33f0a
24 février 2022
24 février 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60325844c45d6d8d9b012a5f
22 février 2018
22 février 2018
Maurice Zavaro, président empêché et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616301514c6681071edf67e0
5 mars 2012
5 mars 2012
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c7
9 juin 2015
9 juin 2015
Son épouse, Mme Delphine Y...- X... est intervenue volontairement en cause d'appel par voie de conclusions transmises au greffe de la cour le 10 mars 2015. M.
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