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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3ec
4 avril 2012
4 avril 2012
No 12/ 00470 AFFAIRE : Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c0
8 octobre 2010
8 octobre 2010
Philippe X... et Mme Isabelle Y... est né, le 24 novembre 1992, l'enfant Kimberley.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911eb
27 février 2014
27 février 2014
C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93445
19 juillet 2016
19 juillet 2016
Par arrêté du 3 mai 2016, le représentant de l'Etat a maintenu pour une durée de 6 mois à compter du 6 mai 2016 la mesure de soins psychiatrique de Mme Isabelle X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Et ce jour, Monsieur le Président, qui a signé la minute avec le greffier, a donné, en audience publique, lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfa
5 décembre 2011
5 décembre 2011
1963 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la SCP CAUET-PIBAROT, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97d
14 mars 2011
14 mars 2011
C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...
Source officielle1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb67
3 avril 2025
3 avril 2025
janvier 2024 RG :22//01597 [B] C/ SAS EXPERT ET PATRIMOINE SA MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b86
18 septembre 1998
18 septembre 1998
- condamner Mademoiselle Isabelle Y... à porter et payer à la concluante la somme de 5.000 Francs par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielle1ère Chambre
60352eb051c1de592d74d79d
7 juin 2016
7 juin 2016
Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Guillaume LE MINTIER de la SELARL ISIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8face
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 7 novembre 2011, Isabelle X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ed
19 mars 2012
19 mars 2012
69005) ... 71740 ST MAURICE LES CHATEAUNEUF représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb9e
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Par lettre recommandée du 16 avril 2009 dont Mme Isabelle X... a accusé réception le 18 avril suivant, la société HORIZON DÉVELOPPEMENT lui a notifié les motifs précis de son licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926dd
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Mme Isabelle Y...a déclaré avoir été victime le 1er décembre 2009 ; - rejeté le surplus des demandes des parties.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18d
3 avril 2008
3 avril 2008
RG N : 08 / 00001 ARRET DU 15 Mai 2008 APPELANTS : Isabelle X... Yahia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105b
3 février 2014
3 février 2014
Marlène X..., Maud X..., Célia X..., Francisco X..., Isabelle X..., ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Isabelle Xc/Maître Elsa Y
6253cd5dbd3db21cbdd93131
7 avril 2016
7 avril 2016
Son avocate lui a fait remplir un dossier d'AJ et ne lui a plus donné de nouvelles.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87881
13 décembre 2005
13 décembre 2005
DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3
9 mai 2011
9 mai 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
10 avril 2008
Mademoiselle Isabelle X..., assistée de sa curatrice Mme Claude Y..., née le 25 février 1964 à VESOUL (70000) demeurant ...
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