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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO
6253cc75bd3db21cbdd902ba
21 septembre 2011
21 septembre 2011
S depuis le 20. 4. 2006, exploite un fonds de commerce d'école de surf, de location et de négoce de matériels liés au surf au..., boulevard qui débouche sur l'accès à la plage nord.
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb794cece1704f5747933
6 avril 2023
6 avril 2023
d'huissier, il apparaît que cette dernière mention fait référence à la cour commune du lotissement [Adresse 3], cadastré [Cadastre 5] sur le plan de masse produit par Madame [S], cour sur laquelle débouche
Source officielle2ème CH - Section 1
66a33c3a02a12a235bae6e50
25 juillet 2024
25 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé du 25 janvier 2019, la SCI [Adresse 7] immobilier a donné à bail à Mme [N] [O] un logement à usage d'habitation situé [Adresse 4] à [Localité 5] sections AL
Source officielle3e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb745d
4 avril 2024
4 avril 2024
8] [Localité 6] et Monsieur [A] [I] né le 22 Novembre 1950 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 6] et Madame [K] [S] épouse [I] née le 13 Février 1952 à AKBOU (ALGERIE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
toutefois, ces dispositions ne sont pas applicables lorsque les locations constituent pour le bailleur un moyen de poursuivre, sous une autre forme, l'exploitation d'un actif commercial ou d'accroître ses débouchés
Source officielle4e Chambre B
6162ec316c9bddc82584767e
9 juin 2011
9 juin 2011
INTIMES Monsieur [I] [F] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 14] ([Localité 14]), demeurant [Adresse 8] Madame [U] [W] [T] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 11] (ALGERIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ab445c00de021c93d567
13 mars 2013
13 mars 2013
privatif n ° 555 du Bâtiment A devenu le lot n° 1555 en 1974 : en son état actuel, cette galerie marchande dessert 29 lots privatifs comportant les n° 1658 et 1660 à 1679, 1681 à 1688 distribués par une allée
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d849
8 février 2011
8 février 2011
Les négligences fautives de l'architecte dans l'accomplissement de sa mission et dans la gestion des entreprises de février à juillet 2004 auraient débouché sur un préjudice important chiffré à 40.000
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02024_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il ressort de ces mêmes pièces que dans sa première partie, entre son débouché sur l'allée de Loc Hilaire et l'allée perpendiculaire desservant le hameau de Park an Alé, le chemin de
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a32736ab09eb9a2fd82d
20 décembre 2012
20 décembre 2012
poste de maintenance proposé lui paraissait adapté, et a indiqué qu'une consultation au service de pathologies professionnelles de l'hôpital [5] allait être organisée, laquelle pourrait peut être déboucher
Source officielleChambre 2 A
62c7c9b6cb8dca058e3e79ec
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[D] (en qualité d'usufruitier) sont propriétaires des parcelles cadastrées section 69 n° [Cadastre 3] (où se situe l'allée - contigüe à la parcelle [Cadastre 9] du côté nord-est - qui conduit à leur maison
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6688de36676b73dd81b96eb8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
35L7-V-B7F-CD73R Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Mai 2021 - Tribunal judiciaire de PARIS N° RG 19/14858 APPELANTE Madame [K] [B] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 6] (ALGÉRIE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616263c110de15342de147b4
7 mai 2014
7 mai 2014
, plaidant INTIMÉE Madame [I] [K] divorcée [C] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 6] (92) [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Laurence CHASSAING de la SCP DELOUCHE-CHASSAING
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3cc
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Cette procédure a débouché sur un procès-verbal de non-conciliation du 9 décembre 2003. Saisi par M.
Source officielle1ère Chambre
671894bbd8ceca1cd70192c4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[C] [W] dans le chemin commun qui débouche dans les douves de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00568_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
débouché du Raker.
Source officielleChambre sociale
68f07f4547396eb608bc0628
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Malgré l'ensemble de ces CDD successifs qui auraient dû déboucher sur un CDI, Madame [F] se retrouvera sans emploi jusqu'en 2007 .
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a7b0573bcaf505db69671f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- que Mme [D] ne conteste précisément aucun des motifs figurant dans cette lettre; - que la salariée n'a réalisé ni proposé aucune étude de marché, alors que les buralistes représentaient des débouchés
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1765b6604a26aae8869
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement (N° 22/02441) rendu le 19 Mars 2024 par le Tribunal judiciaire de Boulogne sur Mer APPELANTE SARL Brasserie 'Le Marina' [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alex
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb523ce577f130372e3bb7
21 mars 2019
21 mars 2019
de l'institution régionale, et que de ce fait, elle a été écartée de la plupart des projets, n'a plus été destinataire d'aucune information et n'était plus conviée aux déjeuners officiels, ce qui a débouché
Source officiellePage 7 sur 10