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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1° Chambre B
5fda6f36383403b8a28f34c3
3 juillet 2019
3 juillet 2019
barreau de MONTPELLIER Madame [Z] [X] épouse [O] [P] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Amandine BOUVIER
Source officielleChambre 2 A
68f1d74d7ffb526292dd6eb3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la cour La S.A.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032eddc36b2b161d89ceddb
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Christian HOURS, Président de chambre Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :
Source officielleChambre sociale
6711fac57603bf88a18847d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LA NOIX GAILLARDE OJLG/MS Contestation en matière de médecine du travail Grosse délivrée à Me Benjamin KOHLER, Me Christine MARCHE , le 17-10-2024.
Source officielle3e Chambre B
616258f4a2370d151415ac02
10 avril 2014
10 avril 2014
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseillère Monsieur Michel CABARET, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
62624879b1a50c277d4c5cb4
21 avril 2022
21 avril 2022
à la Cour : Jugement du 16 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/05224 APPELANT Monsieur [F] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Christian
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60322d083189c763d7e02622
30 mars 2018
30 mars 2018
APPELANTE SA ICF LA SABLIERE prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 552 02 2 1 05 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Benoît BOUSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa4
30 mars 2018
30 mars 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0513 INTIMÉE SCI CHOISY-IVRY représenté par ses représentants légaux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fdfa3ebbdffcbea6aa93
1 septembre 2011
1 septembre 2011
muni d'un pouvoir régulier, INTIMÉE : La SAS AGL FINANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c024
2 juillet 2008
2 juillet 2008
SARION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 23, Grande Rue BP 207 38013 GRENOBLE Représentée par Me Christine ARANDA (avocat au barreau de
Source officielle16e chambre
60344190b0d950328fdc861d
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle19e chambre
615e0decc25a97f0381f5071
30 octobre 2014
30 octobre 2014
rendu(e) le 16 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE Section : Encadrement N° RG : F12/00428 Copies exécutoires délivrées à : la ASS FLACELIERE/ BOURRIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb7025badcc74e766cf6c9
11 mars 2019
11 mars 2019
régional des douanes et droits indirects de paris est - Monsieur le receveur régional des douanes et droits indirects de paris est Ayant ses bureaux [Adresse 4] [Adresse 5] Représentés par Me Ralph BOUSSIER
Source officielle16e chambre
6033926078453745a22719de
18 mai 2017
18 mai 2017
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60339c962493a0514615dbe0
24 avril 2017
24 avril 2017
bureaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] prise tant en la personne du Directeur Régional des Douanes de PARIS EST que du Receveur Régional des Douanes de PARIS EST Représentés par Me Ralph BOUSSIER
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd66c40aa805a7864b0d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
cette qualité audit siège Allée 1 [Localité 2]) Représentée par Me Bénédicte CHATELAIN de l'EIRL CHATELAIN BÉNÉDICTE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 77 Ayant pour avocat plaidant, Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ce
19 juin 2008
19 juin 2008
assistée de la SCP BOUVIER-JAQUET-ROYER-PEREIRA, avocats au barreau de NANCY Madame Nicole Z..., demeurant... Monsieur Jean X..., demeurant...
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd914dbb28743b73f870ee
4 septembre 2018
4 septembre 2018
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'appel dirigé contre Mme Christiane A... épouse G...
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d13
5 juillet 2006
5 juillet 2006
mille six, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire ENTRE :Monsieur Bernard Antoine X...né le 09 Juin 1939 à CAUZAC (47470) Madame Nancy Yvette Y... épouse X... née le 01 Juin 1944 à ASSI BOUNI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0e51c25a97f0381f54e0
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Me Franck REGNAULT substituant Me Jean-François FENAERT, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SAS GALILEE SECURITE ELECTRONIQUE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Christian
Source officiellePage 7 sur 12