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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA01316_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
En l'espèce, il résulte de l'instruction que, d'une part, la société Siseray propose à la location meublée, sur un site spécialisé dans la location de vacances, un chalet à proximité de Chamonix, comprenant
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01318_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
En l'espèce, il résulte de l'instruction que, d'une part, la société Siseray propose à la location meublée, sur un site spécialisé dans la location de vacances, un chalet à proximité de Chamonix, comprenant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02516_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
B A, agent titulaire de la Banque de France depuis 1993, qui exerce comme chauffeur convoyeur au centre fiduciaire de Chamalières depuis 1996, a fait l'objet, par décision du 7 août 2020 du sous-gouverneur
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b719e4ea48318f5b08c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Karim CHEBBANI
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c513ef607c90ab6666
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ISS PROPRETE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Karim CHEBBANI de la SELARL CABINET CHEBBANI, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Laurie LE SAGERE, Postulant,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0195bf9da27f384b0d50
18 juillet 2024
18 juillet 2024
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Emilie BERGES, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant Assistée de Me CHEBBANI
Source officielleChambre Sociale
65b36bf38c0355000835f6b0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
542 016 951 [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Karim CHEBBANI
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01238_20240808
8 août 2024
8 août 2024
B, représenté par Me Chmani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 novembre 2023 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Haute-Garonne du 9 janvier
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdd424e40f945aaaa263cc2
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Mme Arlette X... a cédé le 6 octobre 2014 à la Sci Closaf, les 300 parts qu'elle détenait au sein de la Sarl Asim, créée pour la gestion du patrimoine familial constitué d'un terrain situé à Chamonix divisé
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8f4bd3db21cbdd86cd8
15 janvier 2004
15 janvier 2004
Marie D... coupable d'avoir : - à Allery et Chamalières, en tout cas sur le territoire national, depuis le 8 novembre 1999 et depuis temps non prescrit, refusé de représenter Guillaume, né le 8 avril
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8fbbd3db21cbdd86e62
15 janvier 2004
15 janvier 2004
Marie D... coupable d'avoir : - à Allery et Chamalières, en tout cas sur le territoire national, depuis le 8 novembre 1999 et depuis temps non prescrit, refusé de représenter Guillaume, né le 8 avril
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfa
15 mai 2008
15 mai 2008
864-2- Attendu que, par arrêt du 9 février 2008, la cour a dit que l'accord des parties était constitué à la date du 25 octobre 2002 sur la vente de l'immeuble situé 3, avenue de Royat à CHAMALIÈRES
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdae
20 mai 2008
20 mai 2008
DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SCP CABINET CUATRECASAS, avocats au barreau de PARIS à : INTIMEE SARL BIG BOSS JULIE, dont le siège social est sis 102 Avenue Michel Croz - 74400 CHAMONIX
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01317_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
En l'espèce, il résulte de l'instruction que, d'une part, la société Siseray propose à la location meublée, sur un site spécialisé dans la location de vacances, un chalet à proximité de Chamonix, comprenant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02750_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Mme C a été recrutée, le 16 août 1988, par le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) " Crèche familiale de Saint-Yrieix " qui regroupe les communes de Fléac, Gond-Pontouvre, Saint-Yriex, Champniers
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03270_20230816
16 août 2023
16 août 2023
B, ressortissant égyptien, né le 1er octobre 1987, a été interpellé par le service des douanes de Chamonix le 15 mars 2023 et placé en retenue aux fins de vérification de son droit de circulation ou de
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4306d83dbd04f5fb2bd8
14 avril 2023
14 avril 2023
ISS FACILITY SERVICES INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrées: le 14/4/23 à Me SOREL, Me GALAN, Me CHEBBANI Ccc Pôle Emploi Le
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb796cece1704f5747957
6 avril 2023
6 avril 2023
ses dispositions, de débouter l'appelante de ses demandes et, y ajoutant, de condamner l'appelante au paiement d'une somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts en raison de son attitude chicanière
Source officiellePremière Présidence
64b8d0a2a5d4a205dbc5cddd
19 juillet 2023
19 juillet 2023
l'arrêt total de tout traitement non végan, mentionnant, à l'inverse, ne pas être opposé à la prise d'un traitement dès lors que celui-ci est végan, - la poursuite de son suivi avec sa psychanalyste de Chamonix
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea0e
12 décembre 2011
12 décembre 2011
née le 06 Mai 1961 à CHAMONIX (74400) ... 69002 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Yves SAUVAYRE, avocat au barreau de LYON INTIME : M. Bruno X...
Source officiellePage 7 sur 12
CHIMANIE
28/12/2025
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21/12/2025
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16/01/2025
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09/01/2025
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12/01/2023
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