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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre civile
696904bdcdc6046d4768a62f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BLUE en ses présentes écritures
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06144_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
les revenus distribués à la société Blue Solutions Canada de 2012 à 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac94
26 février 2008
26 février 2008
La SA HYPROMAT FRANCE exploite un réseau de franchise à l'enseigne ELEPHANT BLEU sur tout le territoire français.
Source officielleChambre Commerciale
60353ac3ed441164c52b56fd
26 mai 2016
26 mai 2016
La société Blue Aero est déboutée du surplus de ses demandes et la société Grenobloise d'Investissement est condamnée à payer à la société Blue Aero la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243bc1217cad6c01648fd
25 juin 2014
25 juin 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/19280 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/12508 APPELANTE SAS BLUE
Source officielle4ème Chambre
69cf5032cdc6046d47f1fa05
2 avril 2026
2 avril 2026
BLUE TANK S.A.S. AREA S.A.S. BTP CONSULTANTS S.A.S.
Source officielle11e Chambre B
6035d556a470093c1eea9f4e
18 février 2016
18 février 2016
[Z] [C] preneur et la SARL BLUE GARDEN sous locataire.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NGWJ S.A.R.L. BLUE JETc/S.A
659f95603328fa00087a24de
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BLUE JET c/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de6b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
à payer à Mme [O] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Banana blues aux entiers dépens, - débouter la société Banana blues de l'intégralité
Source officielleChambre 1-2
631ad8c939cffb4f13674359
8 septembre 2022
8 septembre 2022
BLEU RIVAGE C/ [G] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre des Terres
6635cf7c1c5a470008bba1bb
25 avril 2024
25 avril 2024
La cour constate que si la SCI [W] BLUE LAGOON sollicite l'expulsion de M.
Source officielle1ère Chambre
659e49eb55379800088473e3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La Sa Bnp Paribas et la Sci La Maison Bleue ont contesté la recevabilité de cette intervention volontaire. La Sci La Maison Bleue ne s'est pas opposée à la vente par adjudication.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
670f58494ad0d5ee7d7e5c6c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
La MUTUELLE BLEUE a constitué avocat le 9 novembre 2023. L'appelante a notifié ses conclusions au fond le 16 janvier 2024.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b5
4 avril 2023
4 avril 2023
BLEU MARINE LOC C/ S.A. GAN ASSURANCES S.A.R.L. MULTISAILING MS2 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3cf
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Par acte du 7 mars 1996, la BDAF a cédé ces deux créances à la société Blue Jatiuca.
Source officielle1ère Chambre
66fce3f88d6ea26f688da8f7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AIRIAL DU SEIGNANX Association LES AMIS DU BLUE OCÉAN S.A.S.
Source officielleChambre civile TGI
64eedcdbbb2c32d969d35482
29 août 2023
29 août 2023
SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU C/ [J] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AOUT 2023 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6969ffb9cdc6046d477fe51e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LES CARS BLEUS C/ S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05217_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.
Source officielle2ème Chambre
6684ead4a0de54ff609f7d5a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du fait de la résiliation à l'initiative de l'association l'Oiseau Bleu.
Source officiellePage 7 sur 176