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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
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26 juin 2020
Le Cordon Bleu Parisseine a donné l'immeuble en location à la S.A.S. Le Cordon Bleu, celle-ci devant y exercer une activité d'école de cuisine. La S.A.S. B.T.P.
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Chambre 3-2
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13 octobre 2022
La société IRIS BLEU COM a interjeté appel de cette décision le 3 décembre 2018.
Cour d'Appel
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26 février 2008
La SA HYPROMAT FRANCE exploite un réseau de franchise à l'enseigne ELEPHANT BLEU sur tout le territoire français.
6253c9e1bd3db21cbdd896ea
13 novembre 2007
C / SA OUEST AUDIT BLB APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 16 Juin 2006 RG : F 05 / 00434 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03011_20260212
12 février 2026
Il fait valoir que le moyen soulevé par la SA Laboratoires BLC Thalgo Cosmetic n’est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Chambre 1-2
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8 septembre 2022
BLEU RIVAGE C/ [G] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
1ère Chambre
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9 janvier 2024
La Sa Bnp Paribas et la Sci La Maison Bleue ont contesté la recevabilité de cette intervention volontaire. La Sci La Maison Bleue ne s'est pas opposée à la vente par adjudication.
Pôle 4 - Chambre 8
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15 octobre 2024
La MUTUELLE BLEUE a constitué avocat le 9 novembre 2023. L'appelante a notifié ses conclusions au fond le 16 janvier 2024.
5ème Chambre
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17 avril 2024
A l'appui de son recours, elle fait valoir en substance que : - la société Bled Phone a sous loué le local à M.
69e3191dcdc6046d47a7fe47
16 avril 2026
Quelques secondes après je le vois redescendre, revenir vers l'entrée quand soudain la Renault Capture Bleue redescend également la pente en marche arrière derrière M. [J] pour le renverser».
Pôle 6 - Chambre 3
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23 octobre 2024
Ces agressions ont par ailleurs engendré le passage par le service des urgences de deux pompiers et d'un policier, qui ont été blessés au cours de cette altercation.
3ème Chambre Commerciale
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4 avril 2023
BLEU MARINE LOC C/ S.A. GAN ASSURANCES S.A.R.L. MULTISAILING MS2 S.A.R.L.
Chambre civile TGI
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29 août 2023
SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU C/ [J] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AOUT 2023 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le
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15 janvier 2026
LES CARS BLEUS C/ S.A.S.
4ème chambre
DCA_23PA05217_20250411
11 avril 2025
La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.
2ème Chambre
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2 juillet 2024
du fait de la résiliation à l'initiative de l'association l'Oiseau Bleu.
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COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/460 Rôle N° RG 18/18960 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNOB SARL IRIS BLEU COM C/ Société
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7 avril 2023
2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence l'Ilot bleu pris en la personne de son syndic, la S.A.R.L.
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20 octobre 2022
La société BLEB a interjeté appel de ce jugement. Sa demande d'assignation à jour fixe a été rejetée.
Chambre 3-1
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25 avril 2024
Blanc Bleu qui remontait son ancre et, d'autre part, la chaine de mouillage du navire Trappeur qui s'est trouvée levée par la man'uvre du navire Blanc Bleu.