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9 423 résultats pour « Bles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd90bc04ca941a4bc9f90d3

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Le Cordon Bleu Parisseine a donné l'immeuble en location à la S.A.S. Le Cordon Bleu, celle-ci devant y exercer une activité d'école de cuisine. La S.A.S. B.T.P.

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6348feda63d497adffda3d85

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La société IRIS BLEU COM a interjeté appel de cette décision le 3 décembre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac94

Appel

26 février 2008

26 février 2008

La SA HYPROMAT FRANCE exploite un réseau de franchise à l'enseigne ELEPHANT BLEU sur tout le territoire français.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896ea

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

C / SA OUEST AUDIT BLB APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 16 Juin 2006 RG : F 05 / 00434 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03011_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Il fait valoir que le moyen soulevé par la SA Laboratoires BLC Thalgo Cosmetic n’est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

631ad8c939cffb4f13674359

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

BLEU RIVAGE C/ [G] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e49eb55379800088473e3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La Sa Bnp Paribas et la Sci La Maison Bleue ont contesté la recevabilité de cette intervention volontaire. La Sci La Maison Bleue ne s'est pas opposée à la vente par adjudication.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

670f58494ad0d5ee7d7e5c6c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La MUTUELLE BLEUE a constitué avocat le 9 novembre 2023. L'appelante a notifié ses conclusions au fond le 16 janvier 2024.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6620b8cbbd6a8f00086aba39

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

A l'appui de son recours, elle fait valoir en substance que : - la société Bled Phone a sous loué le local à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e3191dcdc6046d47a7fe47

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Quelques secondes après je le vois redescendre, revenir vers l'entrée quand soudain la Renault Capture Bleue redescend également la pente en marche arrière derrière M. [J] pour le renverser».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6719e50d5857dd64cbdaa64e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Ces agressions ont par ailleurs engendré le passage par le service des urgences de deux pompiers et d'un policier, qui ont été blessés au cours de cette altercation.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

642d14e9cb8fa004f57da3b5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

BLEU MARINE LOC C/ S.A. GAN ASSURANCES S.A.R.L. MULTISAILING MS2 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64eedcdbbb2c32d969d35482

Appel

29 août 2023

29 août 2023

SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU C/ [J] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AOUT 2023 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6969ffb9cdc6046d477fe51e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

LES CARS BLEUS C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA05217_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684ead4a0de54ff609f7d5a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

du fait de la résiliation à l'initiative de l'association l'Oiseau Bleu.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6348fed963d497adffda3d83

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/460 Rôle N° RG 18/18960 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNOB SARL IRIS BLEU COM C/ Société

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

646c5a6aa63ed2d0f8757b17

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence l'Ilot bleu pris en la personne de son syndic, la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6364bae3e405357f749ea7cd

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La société BLEB a interjeté appel de ce jugement. Sa demande d'assignation à jour fixe a été rejetée.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a3fe25450008314716

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Blanc Bleu qui remontait son ancre et, d'autre part, la chaine de mouillage du navire Trappeur qui s'est trouvée levée par la man'uvre du navire Blanc Bleu.

Source officielle