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555 résultats pour « Bergelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

63577c8121f86b05a77f6e2b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Un contrat numéroté 1241846 en date du 25 mars 2016 portant sur un véhicule Mercedes-Benz Classe C Berline Ligne Sportline, numéro de série WDD205004 immatriculé [Immatriculation 5] pour une durée de 49

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

6864c3a09b52144d0e7165b1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représentés par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Hélène BERLINER

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CA

8e Chambre B

5fdcab43cdf00110ae271ab3

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE - Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

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CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c714

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

APPELANTE LA SCI STERDYN dont le siège est 8, Impasse des Peupliers-13008 MARSEILLE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BERGEL JL-BERGEL MR,

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CA

15e Chambre A

615e0e51c25a97f0381f54db

Appel

7 novembre 2014

7 novembre 2014

au barreau de NICE INTIMEES SCP COHEN THOMAS TRULLU, demeurant Huissiers de Justice - [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Hélène BERLINER

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CA

Chambre de la Proximité

69d889cbcdc6046d47ba84ed

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CGL (COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS) immatriculée au RCS de [Localité 1] METROPOLE sous le n° 303 236186 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Delphine BERGERON-DURAND de la SCP

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CA

1ère Chambre

642d1452cb8fa004f57da0fb

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Localité 13] (25) demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Anne Virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Représenté par Me Alexandre BERGELIN

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CA

12e chambre

64a7b2583bcaf505db696b39

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

432 354 173 [Adresse 1] Techn'Hom [Localité 4] Représentée par Me Jean PIETROIS de la SELARL CABINET PIETROIS, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 714 et Me Alexandre BERGELIN

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CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b498

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE no 2006/004578 du 22/12/2006 INTIME et APPELANT INCIDENT Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

69e31431cdc6046d47a7a19a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

AK-EL, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine BERGERON, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e5a

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

.-35000 RENNES Prévenu, intimé, libre, déjà condamné, comparant Assisté de Maître BERGERON Sophie, avocat au barreau de QUIMPER, T... H... né le 19 Février 1976 à AURAY Fils de T...

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c7c9a9834ffd825fad1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le 4 septembre 2019, la société BNP Paribas a reçu via ce dispositif une demande d'ajout d'un nouveau bénéficiaire, la société Bergen Software, suivie de cinq ordres de virement d'un montant respectif

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Cour d'Appel

Monsieur Mohamed Xc/Monsieur Hicham Y

6253cd0dbd3db21cbdd92248

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

Les lésions sont estimées très anciennes et pouvant être compatibles avec un oedème de Berlin compatible avec l'agression.

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Pôle 4 - Chambre 9 - A

686766f37c03803a32c2713f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

société Mercedes-Benz financial services France (ci-après la société Mercedes-Benz) un contrat de location avec option d'achat, dit LOA ballon, d'un véhicule automobile neuf Mercedes-Benz A FL 176 berline

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Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c028

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

BERLIN (ALLEMAGNE)- Non comparante. F... Alias G... né le 17 Mars 1971 à HAI PHONG (VIET-NAM) Fils de F... Van Thai et de I...

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CA

Chambre 1-1

63be629a13ef607c90ab6269

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, avocat au barreau de NICE Maître [J] [B], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Hélène BERLINER, avocat

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CA

Chambre 1-1

5fd98de720c3377eac451d31

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

représentant légal dont le siège social est au [Adresse 5] représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistés par Me Hélène BERLINER

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CA

Chambre 1 A

62da3ddb2eb797effb0701da

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

GALENUS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Joseph WETZEL, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me BERGERON, avocat au barreau de MULHOUSE

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CA

17e chambre

6032d03eba15774546715042

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Chemie) et d'informations ambiguës communiquées par l'agence chargée de cette enquête relativement aux circonstances de son départ de Berlin Chemie ; qu'elle produit en outre un extrait de mail signé

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CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd84ffd

Appel

1 février 2000

1 février 2000

MESSZEUGE et ce sous astreinte de 500 francs par infraction constatée dans un délai de 8 jours à compter de la signification de la présente décision et d ordonner la destruction sous contrôle de Me BERGIN

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