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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee2
13 janvier 2015
13 janvier 2015
C/ Me Béatrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89334
7 juin 2007
7 juin 2007
No 06 / 04611 AFFAIRE : Société coopérative CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL VAL DE FRANCE C / Béatrice B... agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciair de son
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4de
24 juillet 2008
24 juillet 2008
I. " LE CLOS BELLET " C / SELARL X... & SOHM Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 17 Juillet
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00482_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d’annuler la décision du 24 novembre 2023 par laquelle le directeur par intérim du centre hospitalier Bélair a refusé de reconnaître l’imputabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89967
23 octobre 2007
23 octobre 2007
représentée par la SCP MALET Béatrice Y... épouse A... représentée par la SCP MALET C/ Gérard Y... représenté par Me Bernard DE LAMY Josian Y...
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
10] (92) [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre MALAN de l'AARPI BELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d278
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Par déclaration remise au greffe le 29 septembre 2008 la SA CI2L, Maître Y... ès qualités d'administrateur judiciaire, et la SCP BELAT-DESPRAT ès qualités de mandataire judiciaire ont interjeté appel du
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a2a2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Il a désigné Madame Béatrice Y... en qualité de représentant des créanciers.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a3
31 octobre 2013
31 octobre 2013
BELAT-DESPRAT agissant en qualité de mandataire-liquidateur de ladite société, appelants ; Vu les conclusions déposées le 21 mars 2013 par le C.G.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d876
11 janvier 2011
11 janvier 2011
- débouté madame Béatrice X... de sa prétention en indemnité provisionnelle pour surconsommation d'eau, - dit madame Béatrice X... redevable envers la SCI DU THÉÂTRE de l'impayé locatif entre le 1er
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab5
28 mars 2011
28 mars 2011
* * * * * Des relations entre Monsieur Nazaire X... et Madame Béatrice Y... sont nés deux enfants, Gareith, le 9 mai 1996 et Francelise, le 16 février 1999, reconnus par leurs deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5f
28 novembre 2011
28 novembre 2011
APPELANTE SNC PRIVILEGES CROISIERES 35 résidence de la Presqu'ïle Marina Bas du Fort 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Gérard LISETTE (TOQUE 59) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893cf
21 mars 2007
21 mars 2007
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Béatrice X... sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85471
21 décembre 2000
21 décembre 2000
FAITS, PROCEDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Statuant sur l'appel régulièrement formé par Mme Béatrice X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre, section Industrie, en date du 02 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90289
12 février 2013
12 février 2013
C/ Mme Béatrice Z...
Source officielleChambre Premier Président
697c5235cdc6046d47383c30
29 janvier 2026
29 janvier 2026
ORDONNANCE N° du 29/01/2026 DOSSIER N° RG 26/00008 - N° Portalis DBVQ-V-B7K-FXML Madame [G] [W] C/ CH DE BELAIR MJPM du CHS Belair
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c498
10 juin 2008
10 juin 2008
Le 18 juillet 2003, la société LE CHATELAIN convoqua Madame Béatrice Z... épouse A... à un entretien préalable fixé au 28 juillet 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbd
9 mai 2011
9 mai 2011
Béatrice Y... et Michel X... ont contracté mariage le 23 septembre 2006 à CULOZ, sans contrat préalable. Un enfant est issu de cette union : Emmanuelle, née le 12 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e6f
16 février 2006
16 février 2006
D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 16 FEVRIER 2006 RG : 04/04142 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'ABBEVILLE EN DATE DU 23 septembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTES Mademoiselle Béatrice
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c70ee
8 juin 2017
8 juin 2017
[D] et [Q] et les a condamnés in solidum à payer à la société les Parcs du Cap Bénat et à M.
Source officiellePage 7 sur 330