La Métropole Nice Côte d'Azur a demandé, le 30 avril 2020, pour son service " régie du Marché d'Intérêt National (MIN) d'Azur ", l'autorisation de placer les salariés de cet établissement en position d'activité

Un différend a rapidement opposé les parties sur le paiement des factures présentées par la société AZUR FETES.

AZUR BUILDING STUDIO C/ S.A.S.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 août 2016, à la suite du refus opposé par la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Soutenant que la SARL BLEU AZUR lui avait cédé sa créance sur la SCI [Adresse 1], la SARL BLEU AZUR FINANCES a fait assigner la SCI [Adresse 1] devant le tribunal de grande instance de Paris.

Par acte du 11 mai 2007, la société Azur Vie a proposé le renouvellement du contrat moyennant un loyer annuel de 45 506,40 €. Par acte du 26 novembre 2007, la société Azur vie a fait assigner M.

Quenette, rapporteur public ; - et les observations de Me Chabas représentant la commune de La Cadière d’Azur.

de la société Azur International Trading, le document étant seulement signé de M.

N° 2011/ Rôle N° 10/10639 SCI GIOFFREDO [R] [M] [Y] [E] C/ SARL TISO AZUR Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP COHEN-GUEDJ

Exposé du litige : Monsieur Michel Y... a acquis le 20 juillet 2001, auprès de la société anonyme AZUR 37 (AZUR 37), un camping-car neuf, fabriqué par la S.A.R.L HYMERMOBIL (HYMERMOBIL).

[N], - débouté la Sci Azur de sa demande de caducité de la promesse de vente, - débouté la Sci Azur de sa demande de nullité de la promesse de vente, - débouté la Sci Azur de sa demande tendant à

MAISON D'AZUR C/ S.A.R.L. PRIMA SAS ENTORIA S.A.S.

(PRA COTE D'AZUR), une villa (lot n°7) dépendant de l'ensemble immobilier [Adresse 2] situé à [Localité 2].

la résiliation de plein droit du bail liant les parties à la date du 1er août 2021 ; - ordonné l'expulsion de la société Bleu Azur des locaux situés [Adresse 5] ; - condamné la société Bleu Azur à payer

Article 2 : Les conclusions présentées par la métropole Nice Côte-d'Azur et la SARL Bella Nissa au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Suivant déclaration transmise au greffe le 2 juin 2022, la SARL Azur eco pressing a interjeté appel de l'ordonnance entreprise en toutes ses dispositions.