commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT, Greffier lors des débats et Monsieur Axel

de la communauté d'agglomération de Longwy et lui a prescrit de se maintenir quotidiennement de 6 h à 9 h au sein du logement qu'il occupe ainsi que de se présenter chaque lundi et jeudi à 10 h 40 auprès

Cette zone « ZP4 », relative aux « axes structurants », comporte trois sous-secteurs, à savoir le sous-secteur « ZP4a », désignant les « axes urbains structurants », qui couvrent les grands axes du territoire

En l’espèce, la délibération contestée a pour objet d’adopter la feuille de route halieutique bretonne 2024-2027 dont les axes 1 et 2 visent la flotte, les filières et exploitations bretonnes, l’axe 3

M073 Maître [V] [M] en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL BELKO BATIMENT représenté et assisté par Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Axelle

Axel DURAND, greffier lors des débats de Madame Fatima HAJBI, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe ; ARRÊT : L'arrêt devait initialement être prononcé le 07 janvier 2026, à

Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Dubarry, représentant M. D, et de Me Chapenoire, représentant Bordeaux métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.

d’Augy-sur-Aubois, à environ un kilomètre de l’éolienne la plus proche du parc éolien de Boursay.

La liste de ces axes est fixée par décret. / IV. - Sur les axes dont l'utilisation concourt à la sécurité des personnes et des biens à Paris en situation de crise ou d'urgence, le maire de Paris exerce

[K] [E], experts-comptable de la société Axess Finances International, selon laquelle M.

la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 - Représentant : Me Ingrid CHANTRIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G106 SOCIÉTÉ AXE

Greffier : Monsieur Axel DURAND, Greffier lors des débats et du prononcé, ARRÊT : Prononcé publiquement par arrêt contradictoire le Jeudi 02 AVRIL 2026 par mise à la disposition des parties au

Le conseil de prud'hommes a fait convoquer l'établissement Axe TGV Nord.

Monsieur Gilles X... ... 75016 PARIS représenté par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assisté de Me Christine FRANCHI-TALMON, avocat au barreau de PARIS, toque : A 391 INTIME Maître Axel

A s'est présenté auprès d'une administrée de la commune de D afin de l'aider à remplir un dossier d'urbanisme pour la création d'un accès extérieur d'un étage sous comble et l'installation d'une piscine

N° 16/02247 AFFAIRE : [B] [E] C/ Société AXE AMBULANCES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE

du portique pour assurer convenablement sa course circulaire n'est pas cotée sur le plan, l'angle est bien matérialisé sur le plan avec la mention "axe bogie" et qu'il peut être mesuré simplement à l'aide

CONTITRADE FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Axelle CELLIERE, avocat suppléant Me Emmanuelle