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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6260f94f6d9e13277d6e393c
20 avril 2022
20 avril 2022
ORGANIC LIFE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Laure VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : J07 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 15
Source officielle1re chambre 1re section
652f79a5b053208318995ca8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Cette dernière était assurée auprès de la compagnie Covéa fleet, aux droits de laquelle viennent les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances mutuelles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce0a0ecdc6046d47d3ad85
1 avril 2026
1 avril 2026
COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SOCIÉTÉ [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Anne-Laure
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a11
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69734141cdc6046d4766d168
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre - Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère - Madame Laura
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb69
17 avril 2024
17 avril 2024
rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c94
18 mai 2017
18 mai 2017
L'expert est tenu aux obligations de secret et de discrétion définies à l'article L. 4614-9.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67f8a8a8a5ae27812390df17
10 avril 2025
10 avril 2025
- signé par Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre et par Madame Aurély ARNELL, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSÉ DU LITIGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032722866fabea67a624398
31 janvier 2018
31 janvier 2018
1965 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Annick PEROL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0312 INTIMEE SAS SARETEC [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne
Source officielle17e Chambre
6162a73ff901d4f689722e6e
5 mars 2013
5 mars 2013
Laure BENET, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 3]) *-*-*-*-* MINISTERE PUBLIC auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fda26b9441d466b7d8fc022
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Pour les besoins de son activité, cette association a souhaité, en fin d'année 2013, se doter d'un nouvel appareil, portant son choix sur un modèle Cirrus SR20.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162a31836ab09eb9a2fd775
27 mars 2013
27 mars 2013
En effet, l'année 2009 a été une année particulièrement difficile se traduisant par un déficit, et cela alors même que les exercices précédents ont toujours été bénéficiaires.
Source officielleChambre 4-8
5fca7730a5785164ac345ac3
18 septembre 2020
18 septembre 2020
précédente et calculées sur le revenu professionnel de l'avant dernière année.
Source officielleChambre 1-5
6973ada8cdc6046d4771d363
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Derrière la clôture a été plantée une haie de lauriers roses, qui est entretenue, dont certaines branches dépassent la clôture.
Source officielle2ème chambre sociale
696133f6cdc6046d47c3db75
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du 29 Novembre 2024 - RG n° 24/00172 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 08 JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Laure
Source officielle3ème chambre A
637b45c677388505d4b5f6a9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
président, et Raphaële FAIVRE, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistées pendant les débats de Anne-Laure
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec12cdc6046d477e3078
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 18] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 19/04261 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hervé KEROUREDAN Me Anne-laure DUMEAU
Source officielle3e chambre
6036468f70da42a824d38178
19 novembre 2015
19 novembre 2015
jugement entrepris en ce qu'il l'a condamnée au paiement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Axa France Iard aux dépens.
Source officielleSociale D salle 3
68199b3345063c42e3253838
25 avril 2025
25 avril 2025
[T] [B] aux entiers dépens de l'instance. M.
Source officielle2ème Chambre
6630896e031696000841346b
9 avril 2024
9 avril 2024
substitué et plaidant par Me Simon Chauvet de la SELARL Robichon & associés, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, Mme Anne-Laure
Source officiellePage 7 sur 24