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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
61637741f6919f4eda2c38f8
22 février 2011
22 février 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/10645 [I] [K] C/ [T] [E] [C] [E] Grosse délivrée le : à :la SCP PRIMOUT - FAIVRE la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4a
4 mars 2008
4 mars 2008
né le 18 Avril 1945 à RABAT (MAROC) (99), demeurant ... 38630 LES AVENIERES représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par la SCP HAUTECOEUR- DUCRAY, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52a
30 avril 2010
30 avril 2010
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assisté de Me Marie-Thérèse LANDRISCINA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Madame Anne-Marie Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d523
19 février 2010
19 février 2010
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CAGNES-SUR-MER en date du 08 Janvier 2008 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70e
24 juin 2008
24 juin 2008
LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70f
24 juin 2008
24 juin 2008
LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04860_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B, représenté par Me Lambert, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montpellier du 19 octobre 2021 ; 2°) d'annuler la délibération du 30 juillet 2020 par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e5c
11 février 2000
11 février 2000
LAMBERT DEBRAY CHEMIN, avoués, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielle1re Chambre A
6163279233484180ee7228d6
20 septembre 2011
20 septembre 2011
SARL O10C BUSINESS SOLUTIONS C/ [J] [I] SAS SOCIETE DE LAGE LANDENLEASING Ste LOCAM Ste GE CAPITAL SOLUTIONS EQUIPEMENT FINANCE [X] [O] Grosse délivrée le : à :la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef79
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-62280 SAINT MARTIN LES BOULOGNE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Nastasia LAMBERT, de la SELARL BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf79
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté par la SCP ANDREI & ZUELGARAY, avocats au barreau de NICE INTIME Monsieur José X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89582
22 mars 2007
22 mars 2007
représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Guy FOUTRY, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020507131 du 09 / 08 / 2005
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dda
14 septembre 2000
14 septembre 2000
3/05/1998 Réf : EB/VC APPELANT : MUTUELLE DU MANS ASSURANCE I.A.R.D ayant son siège social : 19-21 rue Chanzy - 72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP MASUREL-THERY
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea7c
10 janvier 2012
10 janvier 2012
né le 24 Novembre 1964 à SAINT BRIEUC (22000) ... 22410 PLOURHAN représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assisté de Me Bénédicte WEEGER-BOUREL, avocat INTIMÉE : Madame Karine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84bae
29 mai 1998
29 mai 1998
LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN, Avoués associés, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60324c8293e2dd8262eb5ecf
5 mars 2018
5 mars 2018
Le service a également relevé, dans la détermination du passif successoral, une erreur sur le montant de l'impôt sur le revenu de l'année 2009, une erreur sur celui de l'année 2010 ainsi qu'une erreur
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
WATELET TP [Adresse 2] [Localité 45] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Plaidant : Me Stéphanie LAMBERT de
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cdf
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant - Représentant : Me Agathe ROBLES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant COMPOSITION DE
Source officielle1re Chambre A
61634d041c666ce2d9a48e1a
21 juin 2011
21 juin 2011
EDITIONS ATLAS C/ [M] [C] épouse [L] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c710
24 juin 2008
24 juin 2008
LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 7 sur 34