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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
63be62ab13ef607c90ab62c1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BKBL5 [G] [F] C/ [K] [V] [H] [T] épouse [T] [W] [R] [A] [U] [R] épouse épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a48c38f76f7830330d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre VAZZANA, en présence de M.
Source officielleChambre des Etrangers
6698b083e6ed70c67f644a9e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressée, - au préfet du Pas-de-Calais, - à Me Véronique
Source officielleChambre des Etrangers
6698b083e6ed70c67f644aa0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressée, - au préfet du Pas-de-Calais, - à Me Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d5
21 octobre 2015
21 octobre 2015
épouse M..., - sa fille Mme E...Marie Véronique, - sa fille Mme E...Jeanne Louise épouse O....
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ec7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Portalis DBVQ-V-B7H-FKRW-11 S.A.S SN POL SIMON Représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS APPELANTE S.A.S AZURIAL Représentant : Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e049
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Charlotte CATRIX, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSE-Intimée Madame Alexandra Jeanine Marie C...
Source officielle2ème Chambre
63cf849aa6687f7c904cbb47
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le GAEC de la Véronique est devenu l'EARL de la Véronique en 2013.
Source officielle21e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Alexandre DUMANOIR, plaidant avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 635 -et par Me Banna NDAO, constitué avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielle12e chambre
5fdd2fecec7a3498e500c6ce
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, FAITS : Suivant un acte du 1er juin 2009 rédigé par la société Fideci, expert comptable, la société Dany auto-école, dont M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6688ddfa676b73dd81b96c38
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- LES MANDATAIRES Etablissement Public LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVR EMENT SPECIALISE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
65b368338c0355000835f4e3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d8777fd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c02
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Max X... ... 34800 CEYRAS Représenté par Me Jean baptiste ROYER de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
Source officielleChambre 4-1
69ef203dcdc6046d47b069bf
24 avril 2026
24 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
67592c4e98533a77d59593f0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre 4-1
6a1a7930cdc6046d477536f9
29 mai 2026
29 mai 2026
Ces magistats ont rendu compte des plaidoiries à la cour composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre, Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre COURT DE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63ca427a9066fd7c90fc2441
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le 19 JANVIER 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6274bc992799a9057d5dd0a4
5 mai 2022
5 mai 2022
Jugement (N° 1120000316) rendu le 29 avril 2021 par le tribunal de proximité de Lens APPELANTE Madame [X] [T] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbf93d49e0104f58f000d
3 avril 2023
3 avril 2023
représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Valentine TORDO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Alexandre
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