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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre sociale
662209689ce142000838977b
18 avril 2024
18 avril 2024
Le 20 novembre 2017, un certificat médical de rechute a été établi au titre d'une ' grande rupture de la coiffe des rotateurs épaule droite' et a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 4 décembre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be7
17 octobre 2013
17 octobre 2013
LA COUR Jean Roger X... est décédé le 4 octobre 2006 à Cublac laissant pour lui succéder ses deux enfants Michel X... et Mireille X... épouse Y....
Source officielleChambre civile 1-7
6971c15bcdc6046d4733aea0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le 14 janvier 2026, [L] [F] [K], Monsieur le préfet du Val d'Oise et l'[Localité 4] Roger Prévot de [Localité 7] ont été convoqués en vue de l'audience.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6031f2a65da5862b1dc7d66a
31 mai 2018
31 mai 2018
. *** Exposé du litige Roger Y..., né le [...], a été exposé aux poussières d'amiante au cours de son activité professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3e
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Roger X... C/ Mme Sandra Y..., M. Henri Z...
Source officielle2ème Chambre
627df7b10d41e0057d43e2e8
12 mai 2022
12 mai 2022
[V] [L] et la société Roc de La Lune seront donc déboutés de leur demande de dommages et intérêts.
Source officielle1ère Chambre
659e454c55379800088471bb
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DU ROC DE FER, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Sarah PEREIRA, avocat au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 02 Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c4f
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Le 17 novembre 1994 Roger Z... a été mis à pied par son employeur avant d'être licencié pour faute lourde en raison de multiples malversations commises dans le cadre de son activité.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e8bb5bbe450008b2ccd2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En l'espèce, la déclaration de maladie professionnelle mentionne « lésion coiffe des rotateurs épaule droite» et le certificat médical initial fait état d'une «lésion coiffe des rotateurs épaule droite
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616343f288dc29ccde27f08a
24 mars 2011
24 mars 2011
Par courrier du 5 janvier 2010, reçu au greffe le 6 janvier 2010, la société Roger Mondelin a saisi la présente Cour de renvoi.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00231_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Dès lors, la commune de Choisy-le-Roi ne peut voir sa responsabilité engagée à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb73
14 septembre 2011
14 septembre 2011
I ROC E MARE Prise en la personne de son représentant légal Alzo di Leva-Bât.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Roger X... par la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e8
25 avril 2002
25 avril 2002
Condamne LAGET Roger à verser à Monsieur X... Y... une indemnité provisionnelle de 25.000 F.Condamne LAGET Roger à verser à X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8f
9 octobre 2008
9 octobre 2008
représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Anne-Valérie BENOIT-MORVAN, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Roger Z..., demeurant ...
Source officielleAvis
CADA:20170276
9 mars 2017
9 mars 2017
complet des radars, à savoir le nombre annuel des messages d'infraction enregistrés par chacun des équipements de terrain en service ou à tout le moins par chacun des radars fixes déployés sur les routes
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f601
20 avril 2012
20 avril 2012
G : 11/ 00452 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE L'ECRIN BLEU SCI EDEN ROC C/ X... Y... Z... X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5d
22 janvier 2002
22 janvier 2002
PELTON et des roulements à bille d'une des génératrices d'électricité de sa centrale de production qui en comporte trois.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c7
14 mars 2012
14 mars 2012
refus de raccordement à la fosse septique, - débouté Monsieur Roger X... de sa demande de partage du coût des travaux à réaliser sur les linteaux des fenêtres de l'immeuble, - débouté Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cb5cbd3db21cbdd8d5d2
2 février 2011
2 février 2011
No 10/ 01895 AFFAIRE : SOCIETE DEPAN'HEURE DEUX ROUES C/ Franck X...
Source officiellePage 69 sur 699
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