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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c948
10 octobre 2008
10 octobre 2008
En outre, ces modifications étaient parfois justifiées par des contraintes techniques.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a454
11 février 2008
11 février 2008
courriers à son employeur, et notamment dans l'annexe " violences verbales " jointe à sa lettre du 25 octobre 2004, révèle que le comportement imputé à Jean-François A... et caractérisé par l'expression parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9da
29 novembre 2007
29 novembre 2007
deniers ou quittances, à chacun des intimés les sommes telles que justifiées par les documents produits, sans que l'on puisse imputer à faute à chacun d'eux la circonstance que les fonds auraient été parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928dc
20 octobre 2015
20 octobre 2015
emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise qui a ses propres salariés en contrats de travail à durée indéterminée ; - les CDD en cause ne se sont pas systématiquement succédé et ont parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307f
17 mars 2016
17 mars 2016
Il peut être précisé que si la société Afibel examine tous les cas, elle n'admet pas pour autant d'une manière générale la participation de Mme X... à toutes ces opérations, parfois elle le précise ou
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01453_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
guerre, chapitre 1er, section D : " Dans les cas des névroses traumatiques de guerre, les difficultés pour l'établissement de la preuve peuvent résulter, d'une part, du fait que les sujets se confient parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00335_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Les chèques remis par les clients, souvent sans ordre et parfois même sans indication de montant, étaient encaissés indifféremment par les membres de la famille et servaient parfois à payer les fournisseurs
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d3
12 février 2014
12 février 2014
l'audience favorable à la requête de Mme X...dans la mesure où il s'agit d'accorder l'adoption simple d'un neveu par une tante sans enfant qui cherche à lui transmettre un nom, sous lequel ce neveu est parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910db
13 février 2014
13 février 2014
documents sur des relations professionnelles entre les parties, ils ne sont guère explicités pour pouvoir les analyser utilement, ils ne sont guère significatifs du moins pour le présent litige (ils sont parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91305
24 mars 2014
24 mars 2014
purement et simplement l'annexe du procès-verbal de difficulté établi par Me RIFFAUD le 7 mai 2010 ; Qu'en revanche le caractère abusif de la procédure, qui relève de l'application de règles techniques parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed50
18 janvier 2012
18 janvier 2012
, le premier juge a avec raison relevé que pratiquement chaque mois, Mme A... avait sur sa feuille de paye des majorations pour heures supplémentaires et que ces majorations étaient variables, avec parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85c
5 juin 2012
5 juin 2012
Attendu que s'il est par ailleurs acquis que le père n'a pas toujours pu accueillir ses enfants personnellement, sa famille palliant alors et parfois sa défaillance, il n'en demeure pas moins que l'évolution
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9b
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Le médecin décrit une personne qui, sur le plan neuro psychique, est très perturbée et parfois incohérente, vulnérable et qui se fait abuser ; le médecin préconise une mesure de curatelle renforcée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6309b40ca521cdc5630b7a9e
26 août 2022
26 août 2022
Toutefois, il ressort des certificats mensuels de soins parfois remplacés par des avis mensuels de maintien des soins que M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6312f0a1ef56904f13d44e93
2 septembre 2022
2 septembre 2022
- le docteur [A] [I], dans un certificat médical du 9 août 2022, décrivait ce jour un contact cynique, hypersyntone, parfois familier avec tachypsychie, un discours digressif, peu informatif et sans
Source officielle2ème chambre civile - HSC
626cd2a5bd20aa057d9f3728
29 avril 2022
29 avril 2022
médical du docteur [E] [Y] du même jour, faisant état d'une tension interne et d'une impulsivité sous-jacente, partiellement sédatées par les traitements, d'une accélération psychomotrice, de propos parfois
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a72
18 octobre 2022
18 octobre 2022
seulement reproduit aux conclusions de l'intimée qui en a retiré, à l'appui de sa décision de rejet, trois difficultés modérées : - difficultés s'agissant de l'orientation dans l'espace, avec nécessité parfois
Source officielleRETENTIONS
66c431909b20f4eee56c055d
19 août 2024
19 août 2024
que [F] [X] n'est pas 'détenteur d'un passeport en cours de validité revêtu du visa obligatoire', qu'il n'a pas d'hébergement stable, se disant lors de son interpellation sans domicile fixe, étant parfois
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d11
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Répondant que le bordereau de créance était peu lisible, de sorte qu'il était difficile de comprendre à quoi se rapportait exactement la créance, les libellés à échoir et échus étant parfois mélangés,
Source officielleRéparation dét.provisoire
697afb9ecdc6046d471030f9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de conditions de promiscuité difficilement supportables, de même que la circonstance de la crise sanitaire, qui s'est poursuivie en partie durant l'incarcération, en 2021, et a réduit plus encore, parfois
Source officiellePage 65 sur 431