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8 617 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

642e6384826f3a04f52166f2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' FAITS : La SARL [Localité 4] Coiff' appartient au groupe Provalliance qui exerce une activité de coiffure et activités accessoires, comme la parfumerie

Source officielle

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CA

1ère Chambre

66fce3d18d6ea26f688da683

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

le 23 octobre 2018, la société Jamz Consulting, société de droit hongrois, a conclu un contrat d'accompagnement commercial avec la société Epilwax dont l'activité est la distribution d'articles de parfumerie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0b7935f50008be429f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ainsi, elle décrit des gestes de rangement des stocks dans les réserves ou les rayons, en prenant les objets, de poids variables comme de la lessive ou des petits objets de parfumerie, dans des cartons

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0b7935f50008be42a1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ainsi, elle décrit des gestes de rangement des stocks dans les réserves ou les rayons, en prenant les objets, de poids variables comme de la lessive ou des petits objets de parfumerie, dans des cartons

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

687b268b30e6dd8e1529bd8f

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

constaté sa présence et son identité et donné connaissance de l'acte saisissant le tribunal, qu'elle a été placée en garde à vue le 17 mai 2025 au commissariat de [Localité 6] pour des faits de vol de parfum

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a522364a383b774749e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

commercial de 9 ans consenti le 11 juillet 2023 par M. et Mme [S] à une société Véronique Sacoto sur un local commercial d'environ 95m² [Adresse 4] à [Localité 7] (95) à usage de salon de coiffure ou/et parfumerie

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66162be599851e0008f1e6e6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

SUR CE La SARL MONT de MARSAN COIFF appartient au groupe PROVALLIANCE spécialisé dans la coiffure et dans les activités accessoires telles que la parfumerie, les soins de beauté, la manucure ou encore

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd97a6e9b2cb268a2b9f8a6

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

De ce montant sont déduits, en outre, les droits ou taxes indirects et les taxes intérieures de consommation, versés par ces sociétés et entreprises, grevant les produits médicamenteux et de parfumerie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69fd7594cdc6046d47032766

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[E] déclare notamment à cet égard qu'il avait connaissance d'activités de vente de parfums, produits de maquillage, vêtements, nourriture (poisson) sur l'unité [Localité 3], à raison d'une fois par mois

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60367db3fbb70f2192bbf764

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

[X] est le gérant a conclu plusieurs contrats de distribution exclusive de produits cosmétiques et parfums en Russie, Ukraine et Bielorussie avec la société l' OREAL Produits de Luxe International ( PBI

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE00533_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

E, exerce à titre individuel sous le régime de la microentreprise, depuis 1988, une activité de vente de chaises, tapis, matelas, vêtements en tout genre, bijoux fantaisie, parfums sur les foires et marchés

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162c5171e6e0556734908be

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

d'équipements ayant trait à la santé, au confort, au bien être, à la mise en condition physique et aux soins de la personne ou pouvant se rapporter au secteur paramédical, négoce de produits de beauté, parfumerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dbe

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

À titre subsidiaire, elle a réclamé la nomination d'un expert agricole spécialisé en plante à parfum et a réclamé une provision de 767. 000 euros.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02884_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Les cellules commerciales projetées seront occupées par une parapharmacie/parfumerie, une enseigne d’articles de sport, une enseigne d’articles de bricolage, un magasin de réparation de téléphone, un magasin

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00373_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

L souhaite passer une partie de son exploitation en agriculture biologique et s'est ainsi engagé, dans le cadre du projet en litige, dans un projet de culture de plantes à parfum aromatiques et médicinales

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd9fcdc6046d47bed6cc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] [Q], à la suite d'une annonce parue sur Facebook, un véhicule de marque Renault, modèle Mégane, immatriculé [Immatriculation 1], mis en circulation le 27 juillet 2010, moyennant le prix de 4 500 euros

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43523cdc6046d472ccc17

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La société fait valoir que les fractures présentées par le salarié sont généralement provoquées par une chute sur la paume de la main avec le poignet en extension et qu'en l'espèce il n'a jamais déclaré

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c69ccdc6046d4788db87

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

membres de l'équipe cadres, ont unanimement fait le choix de présenter ce texte afin de dénoncer trois grandes difficultés, la première relative à un manque de clarté de la mission du chef de service, parfois

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca66dce2bff8500a7fa6d7

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Bref, c'est le jeu des prud'hommes malheureusement c'est un jeu où il y a des gagnants et des perdants, parfois cela crée des drames, nous n'en sommes pas loin car la somme est conséquente.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a226465cdc6046d47395757

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle expose avoir été confrontée à des conditions de travail particulièrement stressantes et anormales, marquées notamment par : - des insultes, - des directives contradictoires et parfois irrationnelles

Source officielle