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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6787546b181ea8ef9c1d7270
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'appelante réplique : - que la radiation est une faculté laissée au conseiller de la mise en état, - qu'elle est une personne âgée de presque 100 ans et que la communication avec son conseil est parfois
Source officielleRecours Hospitalisation
688d9c96a7cb93066e44392a
1 août 2025
1 août 2025
Le fluidité des pensées n'est pas évaluable, les réponses écrites aux questions sont parfois inadaptées au contexte.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6811b1d8f1c2315e26d1a10a
29 avril 2025
29 avril 2025
nationalité tchadienne et a indiqué avoir vécu de façon continue au Tchad et y avoir deux épouses, et qu'entendu le 18 avril 2025 par la SIPAF 64, il a indiqué être « de nationalité un jour tchadienne et parfois
Source officielleChambre civile 1-7
68032e1c1fa67923f7882909
18 avril 2025
18 avril 2025
Le certificat du 16 avril 2025 du docteur [F] indique que Mme [S] présente une excitation psychomotrice marquée, un discours parfois sans fil conducteur, logorrhéique, qu'elle reste émotionnellement très
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
660cf2637c1ccb0008628dd3
2 avril 2024
2 avril 2024
[L] ne conteste pas les disputes parfois violentes à son domicile, il justifie par la production de plaintes qu'il a été victime d'agissements de tiers.
Source officielleChambre Premier Président
653b59f7502b828318c4e764
26 octobre 2023
26 octobre 2023
rappelant qu'il a été hospitalisé pour trouble du comportement, qu'il a été transféré d'une unité d'addictologie après verbalisation d'idées suicidaires, constatant que son discours est affabulatoire, parfois
Source officielleChambre 1-9
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10 janvier 2019
10 janvier 2019
Elle développe l'aléa parfois inégalitaire qui va accompagner les délais pour conclure de l'une ou l'autre des parties, ce qui lui parait être une solution procédurale absurde.
Source officielle1ère Chambre
5fd941b6488632282ec944ac
17 mars 2020
17 mars 2020
En zone urbaine, si le trouble de voisinage résultant de constructions nouvelles régulièrement autorisées peut parfois être admis, l'appréciation du caractère anormal du trouble doit tenir compte du milieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61628535c10e2193c5780961
22 novembre 2013
22 novembre 2013
Parfois , l'origine de ces désordres était combinée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTREc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE
6162c834b820aa60963d8471
21 février 2013
21 février 2013
le cadre du plan de maîtrise médicalisé des dépenses de santé, pour éviter une dérive importante concernant la transmission des demandes d'entente préalable, même si au vu de l'urgence que nécessite parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85677
8 mars 2001
8 mars 2001
et Madame Z... font valoir qu'à leurs yeux, leur fille, dont le mode de vie est instable, n'est pas capable d'élever Jordan correctement, ce pourquoi elle le leur a confié à plusieurs reprises et parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a0
27 octobre 2004
27 octobre 2004
l'étang en 1995 et 1998, cette dernière année pour un coût de 33 971 francs ; que ses stagiaires, MM Calvez et Nicolleau, et son fils Julien attestent avoir aidé à des empoissonnements de l'étang, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a6
9 mars 2006
9 mars 2006
X... a encaissé sur ce compte des sommes parfois très importantes (75575 frs, 9867 frs, 50000 frs, 10000 frs, 9403 frs, 38339 frs, 10324 frs, 95191 frs, 47410 frs, 80000 frs 27977 frs, etc... ) pendant
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e0
12 septembre 2007
12 septembre 2007
plaignants est confortée par les constatations effectuées par les gendarmes de BOURBOURG éloquentes quant à l'attitude habituelle adoptée par le prévenu, par les déclarations du voisinage et des témoins, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8af
3 avril 2008
3 avril 2008
La réalité des autres paiement allégués n'est par contre pas démontrée au vu des pièces versées aux débats, qu'il s'agisse de photocopies de chèques ou de lettres de change parfois établis à l'ordre de
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b313
26 mars 2008
26 mars 2008
détention, il ne peut pas davantage réclamer l'indemnisation de la perte de chance de percevoir cette prestation ; Qu'il est en revanche démontré, par les pièces produites, que le requérant exerçait parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a6
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Y... aurait parfois fait preuve d'une prise en charge " inadaptée " des enfants, Mme X... s'abstenant, en particulier, de verser aux débats un quelconque élément issu de procédures pénales (autres que
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2cf
20 juin 2011
20 juin 2011
a entrepris une démarche sérieuse de soins dont il ne fait d'ailleurs nullement état, ne produisant en fait qu'un certificat médical du 23 septembre 2010 duquel il résulte uniquement qu'il se rend parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e733
22 septembre 2011
22 septembre 2011
autre ressource salariale et qu'elle conteste les allégations de son époux selon lesquelles elle garderait des enfants, Qu'aux termes de ses écritures, elle indique que si elle a en effet gardé parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eec
17 février 2016
17 février 2016
Djabi, s'est présenté aux diverses convocations, parfois accompagné d'un compatriote guinéen résident en France.
Source officiellePage 60 sur 431