[Y] met en place un plan d'accompagnement pour vous aider à progresser sur cet item et vous sembliez en avoir perçu l'intérêt. . 2.

B... sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot.

Saint-Pierre à sa demande de communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins (CRPEM), ainsi que tout document ou tout échange relatif à ces conventions ou au programme

délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Faits et procédure Par courrier du 18 août 2023 reçu le 25 août 2023, Madame [C] [O] a sollicité la prise en charge de soins programmés

perspectives d'éloignement, il souligne que les relations diplomatiques sont évolutives; que la délivrance d'un laissez-passer consulaire relève des autorités consulaires algériennes ; qu'une audition a été programmée

[F] [Z] serait pas présent à l'audience du fait d'un vol programmé ; - Après avoir entendu les observations : - de M.

Depuis le 29 octobre 2025, l'hospitalisation s'est poursuivie selon un programme de soins établi avec le patient.

Par exploit d'huissier en date du 19 octobre 2018, la SIAB a fait sommation à la SNC Edouard VII d'évacuer les lieux loués au plus tard le 15 novembre 2018 en raison de la démolition programmée de l'immeuble

X relatif à la transformation du logement sis X en cabinet médical, comportant notamment : 1) le diagnostic SOCOTEC en date du 18 novembre 2014 ; 2) le dossier concernant l'Agenda d'accessibilité programmée

à subventionner la formation « Préparation et accompagnement à la licence de pilote professionnel d'hélicoptère et d'avion », pour 5 pilotes d'hélicoptères et 10 pilotes d'avion, dans le cadre du programme

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 18 février 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à des tiers, de l'étude de programmation urbaine

[E] en toute sécurité, avec une réinstauration d'un traitement au long terme dans le cadre d'un programme de soins sous le contrôle des médecins.

, parmi les propositions faites par [Y] [R] - déterminait, dans l'enveloppe financière dont il disposait au regard des budgets prévisionnels qu'il établissait, les budgets consacrés à ces programmes

pluriannuel d'intervention, ainsi que la décision du 9 mars 2022 rejetant leur recours gracieux et d'enjoindre à l'agence de l'eau Seine-Normandie de mettre en conformité la rubrique E.1 du 11ème programme

pluriannuel d'intervention, ainsi que la décision du 9 mars 2022 rejetant leur recours gracieux et d'enjoindre à l'agence de l'eau Seine-Normandie de mettre en conformité la rubrique E.1 du 11ème programme

[A] [P] a été entendu en ses explications tendant à relever que le patient considère que sa mesure sous programme de soins ambulatoires pouvait être maintenue.

général doté d'enjeux programmatiques et comportant plusieurs scenarii de réaménagement ; -tous les autres moyens de première instance soulevés par M. et Mme G A C et M.

départemental de la Haute-Saône à sa demande de copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de signalisation verticale sur les routes départementales - Programme