propres à ces ventes et le montant des primes sur objectifs concernant les animations.

Par avenant daté du 15 septembre 1999, il lui a été confié les fonctions de promoteur des ventes. Concomitamment à celles-ci, M.

en CA et si des erreurs d'attribution sont faites: elles sont changées dans la journée même, puisque nous avons des primes individuelles.

Le montant de cette prime sera calculé selon le principe suivant : prime sur montant de vente = 2 000 euros pour 1 000 000 euros de vente.

légal, à venir rechercher le véhicule, en tous lieux qu'il se trouve, et à ses frais, - condamner l'entreprise individuelle SP Autos 51, prise en la personne de son représentant légal, à lui verser

Vous trouverez en annexe, la définition de fonction de Directeur de Ventes d'Etablissement TransGourmet.

a entraîné la caducité de la promesse, celle-ci ayant prévu de faire coïncider la levée de l'option, le paiement du prix et la signature de l'acte de vente.

du chalet situé aux Gêts au prix de 1 000 000 €, valant vente, - enjoint à Mme Béatrice X... épouse M... de BERNECOURT de réitérer la vente devant notaire dans un délai d'un mois, le jugement devant

judiciaire définitive de la BNP Paribas Lease ; qu'il a engagé sa responsabilité en acceptant l'intégralité du prix de vente sans que la BNP ne soit désintéressée ; que si Me I... a une responsabilité

produits financiers, pour une rémunération annuelle forfaitaire de 728.495,92F (111.058,49€) dans le dernier état des relations contractuelles régies par la Convention collective de la bourse, outre des primes

Il a, par ailleurs, sursis à statuer sur le caractère fictif du prix de vente.

[X] [Z] en vue du financement du reliquat du prix de vente du bien indivis pour un montant total de 531.200 Frs.

[I] « percevra une prime brute de 10 % des ventes hors taxes des bouteilles et magnums de vins et champagne. Cette prime sera versée avec un décalage d'un mois ». Le décompte de M.

Le 26 octobre 2016 Léo X... a saisi le Tribunal paritaire des baux ruraux de MONTPELLIER aux fins d'expertise, exposant contester le prix de vente fixé par la bailleresse.

5] à [Localité 5], pour une durée d'un an et prévoyant un prix de vente de 585 000 euros et une rémunération pour l'agence immobilière de 35 000 euros.

Par avenant au contrat de travail à effet au 1er juin 2001, intitulé : « Prime sur CA « Après Vente » » il est précisé qu'à compter de ce mois lorsque « votre C.A.

[T] [E] et Mme [R] [F] hors de cause ; ' prononcé la résolution de la vente du 18 janvier 2008 ; ' ordonné le transfert de propriété de la villa contre restitution du prix avec intérêts au taux légal

Elle soutient qu'elle ne saurait se voir condamnée à la restitution d'un prix de vente qu'elle n'a pas perçu.