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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda656
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce risque s'est réalisé, sans être imputable à une erreur médicale mais à une ischémie ou une embolie, constituant un aléa thérapeutique.
Source officielleChambre 1-6
5fd9f795ac279b38cddadf21
24 octobre 2019
24 octobre 2019
L'intervention s'est déroulée normalement sur le plan chirurgical ; M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd7
29 avril 2025
29 avril 2025
[W] [L] responsable des conséquences dommageables des interventions chirurgicales subies par M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162dcfecadecb9ef7c7e057
14 octobre 2011
14 octobre 2011
[U] [P] a subi trois interventions chirurgicales, respectivement les 9 avril 2001, 10 septembre 2001 et 18 mars 2002, réalisées à l'hôpital [4] par le docteur [J], l'ablation du matériel étant intervenue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03081_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
état de santé et de l'urgence des interventions que celui-ci requiert, le droit de recevoir, sur l'ensemble du territoire, les traitements et les soins les plus appropriés et de bénéficier des thérapeutiques
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e40c25a97f0381f53f9
23 novembre 2012
23 novembre 2012
La société Allergan Inc. qui commercialise un produit composé de toxine botulique ayant des effets thérapeutiques mais aussi cosmétiques puisqu'il permet de combattre les rides d'expression, le Botox,
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d6cbcdc6046d477b6f90
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[U] allait nécessairement évoluer puisqu'il subissait une intervention chirurgicale un an plus tard, a : - déclaré le recours de la société recevable ; - fixé, dans les rapports employeur/caisse, à 10
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02668_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
français de l'immigration et de l'intégration et a méconnu l'étendue de sa compétence ; - elle porte à son droit au respect de sa vie privée et familiale une atteinte disproportionnée au regard des buts
Source officielleChambre 1-2
660f94e4a40f8b0008cb71c5
4 avril 2024
4 avril 2024
Indiquer alors notamment quels sont les projets thérapeutique et de vie envisagés ou mis en place et donner toutes indications de nature à déterminer les besoins nécessaires à la réalisation de ceux-ci
Source officielleChambre 1-6
680b1db52c124f4fd8d67334
24 avril 2025
24 avril 2025
Le 7 octobre 2014, Mme [S] [F] a fait l'objet de la part du docteur [R] d'une intervention chirurgicale au sein de l'hôpital privé [8].
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00611_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
, d'abord une capsuloplastie, puis une opération de butée.
Source officielleChambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63b2
5 avril 2024
5 avril 2024
[P] reprenait son poste de travail au titre d'un mi-temps thérapeutique.
Source officielle1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fd3
23 avril 2025
23 avril 2025
Le jeune [R] n'a pas pu faire ce travail thérapeutique, vu qu'il n'a pas entamé de démarche spécifique en ce sens : pas d'entretiens psychothérapeutiques réguliers et sur une période suffisante par un/
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00364_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
C ne pourrait pas bénéficier effectivement d'un traitement approprié en Géorgie pour assurer le suivi, aussi bien biologique qu'hépatique, de l'intervention chirurgicale qu'il a subi le 29 septembre 2020
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fca5b98a3ddd0332424ee9f
13 novembre 2020
13 novembre 2020
rédaction applicable, dispose que dans la région d'Île-de-France, les personnes physiques ou morales, publiques ou privées, à l'exception des fondations et associations reconnues d'utilité publique, à but
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d73684cdc6046d479a7571
8 avril 2026
8 avril 2026
Le barème indicatif a pour but de fournir les bases d'estimation du préjudice consécutif aux séquelles des accidents du travail et, éventuellement, des maladies professionnelles dans le cadre de l'article
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01158_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Pour contester cet avis, Mme C produit un certificat médical daté du 24 février 2022 indiquant que son fils présente une cardiopathie congénitale complexe qui a nécessité deux interventions chirurgicales
Source officielle1ère Chambre
61628cd5293034a8c342f728
11 juin 2013
11 juin 2013
Dans les suites de cette intervention, elle a présenté une infection nosocomiale qui a nécessité une reprise chirurgicale le 19 novembre 2002, pour «'ablation de l'ostéosynthèse'», à l'occasion de laquelle
Source officielle5e chambre Pole social
6a0fefd6cdc6046d4788f8bb
21 mai 2026
21 mai 2026
En position assise, lasegue 90° En position couchée, lasegue à 70° En position debout, la flexion en avant buste à 45° par rapport à l'horizontal et schober 10/12.
Source officielle2e chambre sociale
660f94f8a40f8b0008cb747b
4 avril 2024
4 avril 2024
Ayant rencontré des problèmes cardiaques ayant nécessité deux interventions chirurgicales, M. [F] a été placé en arrêt maladie du 5 mars au 28 juin 2019.
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