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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd00
26 mars 2008
26 mars 2008
conclu entre elle-même et la SARL L'OR BLEU un contrat de bail commercial d'une durée de neuf années et que depuis le 1er juillet 2004, la SARL L'OR BLEU exploitait le fonds.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243c71217cad6c01649e2
11 octobre 2013
11 octobre 2013
Soutenant que la SARL BLEU AZUR lui avait cédé sa créance sur la SCI [Adresse 1], la SARL BLEU AZUR FINANCES a fait assigner la SCI [Adresse 1] devant le tribunal de grande instance de Paris.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ae633183e2ee17b85
6 octobre 2022
6 octobre 2022
la résiliation de plein droit du bail liant les parties à la date du 1er août 2021 ; - ordonné l'expulsion de la société Bleu Azur des locaux situés [Adresse 5] ; - condamné la société Bleu Azur à payer
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00231_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Dans la zone de Saint-Junien, où étaient autorisés les services RCF Email Limousin en catégorie A, Chérie FM en catégorie D, ainsi que les radios de service public France Bleu Limousin, France Culture,
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00232_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Dans la zone de Saint-Junien, où étaient autorisés les services RCF Email Limousin en catégorie A, Chérie FM en catégorie D, ainsi que les radios de service public France Bleu Limousin, France Culture,
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd8
22 avril 2011
22 avril 2011
Ce signalement indiquait que Benjamin s'était présenté en classe avec des griffures et des bleus sur le visage et qu'un examen médical réalisé par le médecin scolaire avait révélé des lésions et des ecchymoses
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00863_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Ecrin Bleu et Rêve Bleu ont demandé au tribunal administratif de la Martinique, d'une part, d'annuler les décisions des 2
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
5 décembre 2007
A LA VIE s'est adressé à la SARL X... et sont intervenues notamment les Sociétés Maison Bleue, S..., DAIRY OUEST.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Les bovins se sont bousculés pour se nourrir, se sont blessés, ont subi un stress et une misère physiologique.
Source officielleChambre 1-7
671b35212edfb0b58c05e8fd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de ses demandes, - de condamner la SCI LES FLOTS BLEUS à lui verser la somme de 4000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - de condamner la SCI LES FLOTS BLEUS aux dépens
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61633c0c7eadebb7307d1e1b
3 mars 2011
3 mars 2011
Toque P 141 DEFENDERESSE A LA SAISINE: SELAFA MJA prise en la personne de Maître [F] ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] ès qualités de liquidateur à liquidation judiciaire de la SARL BLEU
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02649_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La société Ecrin Bleu, qui exploite l’hôtel dénommé « Rêve Bleu » sur le territoire de la commune du Diamant, a déposé le 25 mai 2020 un dossier de demande de subvention, dans le cadre du programme opérationnel
Source officielleChambre des Baux Ruraux
615e0d56c25a97f0381f4ce4
5 décembre 2013
5 décembre 2013
[J] [D] C/ Société L'HORTENSIA BLEU SCEA Société L'HORTENSIA BLEU EARL M. [H] [W] Jonction.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
60006aaa9e31877e2e9cd7a0
12 janvier 2021
12 janvier 2021
de la société Bleu de Cobalt du fait de la violation à l'exclusivité à la somme de 35 000 euros. 42.
Source officielle8e Chambre A
616243c51217cad6c01649c9
3 avril 2014
3 avril 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2014 N° 2014/ 276 Rôle N° 12/01175 VANCANCES BLEUES HOLDING VACANCES BLEUES PATRIMOINE C/ [S]
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8666c
28 novembre 2002
28 novembre 2002
La société BLEU CITRON a commandé, le 07 août 1998, à une société française TOLED DIFFUSION, établie en Alsace, 2.400 articles en peluche.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1d
14 janvier 2008
14 janvier 2008
du 3 / 4 / 2003, à la société LE MARLIN BLEU et à M.
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91aedf3eafe9fcf07602d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 19 octobre 2019, la société Ozaka a cédé le fonds à la société Le Bonzaï Bleu.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032acf7bfe28924900906c4
8 décembre 2017
8 décembre 2017
C'est dans ces conditions que les sociétés Paprec et la Corbeille Bleue ont assigné, par acte extrajudiciaire du 5 juin 2013, M. [H] [B] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac99
12 février 2008
12 février 2008
La Société HYPROMAT FRANCE exploite un réseau de franchise à l'enseigne ELEPHANT BLEU sur tout le territoire français. En 1990, la Société HCDB a souscrit un contrat de franchise ELEPHANT BLEU.
Source officiellePage 6 sur 472
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