Emmanuel X... a travaillé pour le compte de la société SOPREMECA en qualité d'ajusteur, le 6 novembre 2006 jusqu'au 27 juillet 2007 pour des travaux urgents à réaliser et des délais de chantier à respecter

pièces qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission, * entendre tous sachants dans la mesure où il l'estimera utile, * donner son avis sur les modalités d'application de la formule d'ajustement

Elle affirme que la somme de 18.690 euros correspond à la différence entre le montant des cotisations définitives 2018, soit 24.978 euros, et le montant des cotisations ajustées, soit 6.288 euros.

Au-delà d'un certain dépassement du kilométrage ou de la durée, il est prévenu d'un ajustement rétroactif du prix par comparaison des données contractuelles et réelles.

Dans ce cas, la valeur locative doit toutefois être ajustée afin de tenir compte de cette différence par application du coefficient prévu à l'article 324 AA de l'annexe III à ce code.

monsieur Y... exercera librement son droit de visite et d'hébergement sur les enfants, et à défaut d'accord entre les parties, une fin de semaine sur deux, les semaines paires de l'année, horaire à ajuster

Sur la demande au titre des heures d'ajustement : La salariée soutient qu'elle a réalisé 32 heures qu'elle qualifie d'heures d'ajustement, entre le 5 septembre 2016 et le 30 janvier 2017.

[K] [S], né en 1951, a exercé une activité professionnelle d'ajusteur mécanicien chez [7] du 13 novembre 1972 au 31 janvier 2007 (année de départ à la retraite).

Cependant ces ajustements entraînent un déséquilibre en quantité et en valeur du stock réel avec disparitions de pièces.

Sur la facturation du poste relatif à l'ajustement du temps passé et du volume de pièces saisies, (420 euros ht), elle soutient avoir recueilli en temps voulu l'accord préalable de sa cliente.

Vous exercez au sein de la société en qualité d'ajusteur et êtes affecté à l'équipe de week- end.

Le prix prévisionnel de cession a été fixé à 220. 000 ¿, avec ajustement pour le prix définitif en substance essentiellement en fonction de données comptables au 30 juin 2009.

18 août 2020, - l'article 16 des conditions générales prévoit qu'en cas de résiliation, le locataire doit verser une indemnité égale à 40 % des loyers TTC postérieurs à la résiliation ainsi qu'un ajustement

Ce coefficient multiplicateur net a enfin été appliqué au total des achats de marchandises, ajustées des stocks. En ce qui concerne la pertinence de la méthode de reconstitution des recettes : 7.

Les Parties doivent périodiquement réviser la Marge opérationnelle cible et peuvent s'accorder sur un ajustement. 9. Le Taux de commission doit être régulièrement révisé.

- Sur le non suivi et ajustement des comptes de bilan Ce grief contenu dans la lettre de licenciement, par lequel l'employeur reproche à la salariée de ne pas avoir suivi et ajusté les comptes de

Cet ajustement permet de tenir compte de la situation des salariés en équivalence qui n'effectuent pas la totalité de l'équivalence sans pour autant pouvoir être qualifiés de salariés à temps partiel.

Elle ajoute que les cotisations provisionnelles ajustées de l'année 2020 ont été calculées sur la base des revenus estimés par le cotisant pour ladite année à hauteur de 7 082 euros, outre 2 125 euros