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373 résultats pour « Turbat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf6acdc6046d47877ddd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

30 avril 2005 en qualité de mécanicien chauffagiste et qu'à ce titre, il avait réalisé des travaux d'entretien, de réparation ou de maintenance sur des matériaux chauds (chaudières, fours, moteurs, turbines

Source officielle

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01716_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

hydro-électriques existantes, en méconnaissance du 5° du I de l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; - le dossier de demande ne comporte pas de plan ou schéma de situation ou d'implantation des seize turbines

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

697869cbcdc6046d47d6b9d3

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

On note une discordance idéo affective, il explique qu'il a "senti" que sa mère mourrait et avait froid, il l'aurait donc réchauffé avec couverture, tête comprise "avec un turban comme les Touaregs". ll

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3f04

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[G] : « Ayant travaillé à la société [18] depuis 1980, j'atteste que Monsieur [Z] [D] a été employé à la [9] de [Localité 7] aux travaux de calorifugeage, isolation du corps des turbines, et des parois

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02801_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

le juger le tribunal, l’eau n’étant pas sa propriété, mais compte tenu de la perte de production électrique induite par les prélèvements réalisés, considérant que l’eau prélevée est destinée à être turbinée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e02

Appel

5 juin 2000

5 juin 2000

LE MANS du 20 Janvier 1999 ARRÊT RENDU LE 05 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Gérard X... ... 72610 ARCONNAY Convoqué, Représenté par Maître Célestin KONYONA-TUMBALE, avocat au barreau du MANS, INTIMEE: URSSAF

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca68c2b8a0a05279c19585

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

tenue à garantie puisque la police stipulait que les garanties n'étaient acquises que sous réserve du strict respect des conditions de pilotage- pilote titulaire de 1000 heures de vol dont 200 sur turbines

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd4636668153ae8a8f952b

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

, fuel) et les turbines à gaz de 1962 à 1969.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834db0876004f131a6069

Appel

23 août 2022

23 août 2022

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS

Source officielle
CA

Chambre des déférés

64a6606dbbd03a05db9652ee

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

exercice, domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie KUBLER, avocat plaidant, SELARL SELARL PRK & Associes du barreau de PARIS en présence de Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9456e

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9456f

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS JULIEN BLONDEAUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94570

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94573

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94574

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94578

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc787876e75543d1c5f6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

pour dernier employeur la société « [28] » et sur la nature de sa maladie « AMIANTE DANS POUMONS », en joignant un certificat médical du 7 octobre 2015 indiquant « Exposition à amiante 1970 => 2000 Turbine

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02214_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

territoire de la commune de La Guerche, a présenté au préfet d'Indre-et-Loire, en 2010, un projet de remise en état des ouvrages hydroélectriques, consistant notamment à remplacer les deux anciennes turbines

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd981f0d84ae2710327d36d

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

20 ans et qu'au surplus, les modifications, sans autorisation justifiée, de l'ouvrage dont la puissance originelle de 42,2 kW mentionnée dans le courrier susvisé est au moins doublée grâce aux deux turbines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94879

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL [...], avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Didier BARAULT, membre de la SELARL FLORENT HERNECQ, avocat au barreau

Source officielle