Il effectue des tournées avec un camion équipé d'un chrono tachygraphe.

[P] à la tournée auprès du client AUCHAN.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : URSSAF [Localité 1] Me Emilie FRENETTE EXPÉDITION à : S.A. [1] Pole social du TJ de TOURS ARRÊT du : 29 MAI 2026

Que les pertes au 31 août 2001 étaient toujours de-2 024 921 francs malgré des résultats meilleurs, dans ces conditions il ne peut être reproché à l'employeur d'avoir supprimé la tournée de Monsieur X.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE la SELARL [1] EXPÉDITION à : Mme [Q] [V] Pole social du TJ de TOURS ARRÊT du : 29

[P] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Audrey CHEFNEUX de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS

niveau de l'accès à la rue du Bois-Gérard (en arrivant du rond-point proche du site de Madine) ; 2) l'arrêté ordonnant l'installation d'un panneau de signalisation routière marquant l'obligation de tourner

tous les représentants de ne pas travailler pour la société concurrente OLIVER JUNG, avoir constaté que Madame Y... avait pris une carte pour représenter cette société, que tous deux ont continué à tourner

PORT INTER [commissionnaire de transport intermédiaire] a émis deux lettres de voiture n° J 061242 mentionnant un poids de 1 142 tonnes et le bateau LA TOUR conduit par Monsieur [T] [I], le transporteur

Nous avons dû insister à plusieurs reprises sur les dates de tournée Eté 2005 pour que vous respectiez ces dates convenues lors des réunions de préparation.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Messieurs Valentin A... et Abdessamad B.

CLINIQUE TOURNY LA CPAM DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06

D'ailleurs actuellement il est toujours collaborateur.

SELARL LYSISTRATA AVOCATS la SELARL ETHIS AVOCATS ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03548 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEBK DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Juge de l'exécution de TOURS

[P] pouvait ne pas se rendre compte de la crevaison en cours de tournée, il paraît difficilement concevable qu'il ne s'en soit pas rendu compte au retour de sa tournée.

Communauté d'agglomération Tours plus — Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram « Fil Bleu » de l'Agglomération Tourangelle - Présentation des résultats

A l'appui de son recours écrit, Mme [Y] [D] fait valoir qu'elle conteste son hospitalisation au motif qu'elle a toujours pris son traitement ; qu'elle a pris conscience de la gravité de ses actes, en ayant

Lors de l'audience tenue le 07 avril 2026, Madame [L] [Z] a indiqué que si elle a toujours fait en sorte d'assumer ses responsabilités financières, elle conteste avoir apposé sa signature sur l'avenant