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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b48b
15 mai 2008
15 mai 2008
de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 5 rue Coteau - 44690 CHATEAU THEBAUD représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me HITTINGER-ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb0
20 septembre 2007
20 septembre 2007
C / Société ELIXIA ECULLY Sarl Sarl VILLEURBANNE 1 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Thierry X...
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6253c8e9bd3db21cbdd86a39
13 février 2003
13 février 2003
COMPOSITION DE LA COUR, lors du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame BIOT, conseiller, ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur JACQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86563
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Par requête en date du 14 décembre 2001, la SCP BECHERET THIERRY et Maître BECHERET, es qualités, ont demandé au Tribunal de commerce de Nanterre de bien vouloir proroger la durée du plan et la mission
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86026
13 mars 2002
13 mars 2002
Thierry demeurant : 5 Rue Benoît Oriol 42400 SAINT-CHAMOND Avocat : Maître ROY (SAINT-CHAMOND) APPELANT ---------------- - ME BARRIQUAND MADAME Y... Sandrine Ep.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93721
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, président, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller,
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6253c84cbd3db21cbdd84d2d
27 juin 1997
27 juin 1997
paiement d'une somme de 8.000 francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ainsi qu'aux entiers dépens d'instance et d'appel que, pour ceux-ci, la SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94794
10 octobre 2019
10 octobre 2019
VAL DE ROY.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d396
14 mai 2009
14 mai 2009
sur les poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social : 13 rue des Docks 58005 NEVERS CEDEX représentée par Me Jean-Charles LE ROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fa
10 décembre 2007
10 décembre 2007
DE ROUX représenté par son gérant en exercice Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae6
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Thierry Z...et de Mme Isabelle X...sont issus deux enfants : - Jessy née le 23 décembre 1995, - Maddy née le 2 mai 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b3
27 janvier 2011
27 janvier 2011
27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02667 Ordonnance (No 10/ 530) rendue le 29 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Roger
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd45
20 septembre 2016
20 septembre 2016
de BOBIGNY sous le n° 449 515 428 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9364f
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886e
23 juin 2006
23 juin 2006
No 04/04015 SB/AV AFFAIRE : Thierry X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0db
26 mai 2009
26 mai 2009
représenté par la SCP DUTRIEVOZ avoués à la Cour assisté de Me Thierry BENAROUSSE avocat au barreau de PARIS Sa AVIVA ASSURANCES venant aux droits et obligations de ABEILLE ASSURANCES 13, rue
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdcf
27 septembre 2012
27 septembre 2012
.-98809 MONT-DORE représentée par la SELARL ROGER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier
Source officielle15e chambre
6438f3aea942a604f5e93a05
13 avril 2023
13 avril 2023
de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE & ASSOCIES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02551_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
demandeur incident soient déboutés de leurs prétentions à son encontre ; 3°) à titre subsidiaire, à la condamnation in solidum des sociétés JAPAC, devenue la société Octant Architecture, SCPA Adam-Royer
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bb6
25 février 2003
25 février 2003
RENOVATION MAINTENANCE BATIMENT dont le siège social est 15 rue de la Ronde 69530 BRIGNAIS, représentée par son gérant en exercice, Monsieur Roger X..., Prévenue représentée à la barre de la cour par Maître
Source officiellePage 6 sur 30