Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb2
27 avril 2023
27 avril 2023
[H] verse aux débats un devis relatif à la fourniture et pose d'un tablier complet pour un montant de 482,90 euros TTC.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6037441e4066032267c3515b
5 mai 2015
5 mai 2015
d'oeuvre, absence de gestion correcte de l'interface avec le charpentier métallique, en raison d'une insuffisance de ses relations avec les sous-traitants, planning de fabrication des pré-dalles du tablier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02552_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les canalisations de gaz qui couraient sous le tablier, passaient notamment au plafond de ce local.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Il ne résulte ainsi pas de l'instruction qu'elle aurait supporté des dépenses supplémentaires du fait de cette prestation par rapport à la seule mise à la terre au droit du tablier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a89fa5ae27812390dea1
10 avril 2025
10 avril 2025
FERREIRA AUTO, Immatriculée au R.C.S. de [Localité 2] sous le n° 840 131 619 représentée par Me Sophie TESA TARI de la SELEURL SOPHIE TESA-TARI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E2031 Intimé
Source officielleChambre civile
635236b88c924eadffcc47ae
19 octobre 2022
19 octobre 2022
qui se continue vers le village de [Localité 5] en franchissant le ruisseau de [Localité 4] sur un pont rustique', sans aucune précision quant à la largeur de l'assiette de cette servitude ; - le tablier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64fab9b60f624005e653f427
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ci-dessous listés : - maison d'habitation avec dépendances : [Adresse 4], - maison d'habitation avec piscine et dépendances : [Adresse 2], - terrain avec grotte : [Adresse 6], - parcelle en nature de taillis
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8511a
2 mai 2000
2 mai 2000
VILLE DU BOIS représentée par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistée de Maître MORINET (SCP HYEST et associés) avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Monsieur le Conseiller Alain TARDI
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a4
31 janvier 2008
31 janvier 2008
une pompe à chaleur qui appartenait à la commune de CORBAS et dont le transport avait été confié à la société MANUDEM par la société AIR-EL, chargée de l'installation de la pompe dans le gymnase des Taillis
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cb0876004f131a6005
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Selon le site internet Wikipédia , le mot tarlouze a été formé à partir du québécois 'tarla' lui-même dérivé du mot 'tarlais' et désigne un personne niaise, puis a fait référence de façon impropre et par
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163151ee03efc4516bd2e12
20 janvier 2012
20 janvier 2012
plateau est orné sur le côté frontal et les deux côtés latéraux d'une moulure horizontale taillée selon un profil constant dans toute sa longueur ; que les deux pieds de devant sont galbés ; que le tablier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03596_20240201
1 février 2024
1 février 2024
3,5 tonnes et à la réalisation d'une étude géotechnique avant travaux constituent des fautes de la commune et de la STPAG ; cette dernière a méconnu les règles de l'art en réalisant la rénovation du tablier
Source officielle1re chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f980
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle rappelle qu'alors que la salariée était dotée de masques, gants et tabliers elle n'a pas respecté les mesures en vigueur dans l'entreprise.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KVGW SCI NAYAc/SARL G
63cb92b39c02507c9078dca3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En outre si l'expert judiciaire a indiqué dans son rapport que « les caractéristiques thermiques et de résistance mécanique des tabliers posés étaient sensiblement identiques à ceux décrits au devis de
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0037f394d0f8f666e2
3 mai 2023
3 mai 2023
La sauce s'est renversée sur le tablier et ses pieds.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87600
14 avril 2005
14 avril 2005
Ce bail, Ë loyer variable, a t tabli pour une dur e de douze ann es ayant commenc Ë courir le 19 ao t 1987 pour se terminer le 18 ao t 1999.
Source officielle1re Chambre A
615e0d3fc25a97f0381f4c73
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Rôle N° 12/23077 [T] [Q] C/ [J] [R] Association L'ASSOCIATION NOTARIALE DE CAUTION SCP '[T] [Q] ET [J] [R]' Grosse délivrée le : à :ME DAVAL GUEDJ ME TARI
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e578
3 avril 2025
3 avril 2025
LES CARRIERES DU VALLON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre françois RANCAN Me Olivier TARI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Janvier 2025.
Source officielle2ème Chambre civile
63bfb2595e2fbe7c900435f0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
À la suite de réclamation de la société [R] [E] concernant la couleur non uniforme de la porte de garage livrée, la société Gypass est intervenue le 15 mai 2019 pour remplacer le tablier de celle-ci.
Source officielleChambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969bc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cette déclaration indiquait notamment que l'accident avait eu lieu dans les locaux de l'entreprise utilisatrice, et précisait « la victime aidé d'un collègue remettait en place une pale sur le tablier
Source officiellePage 6 sur 44