Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e8
3 mars 2008
3 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Sylvie NEROT, Conseillère Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca1
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Sylvie NEROT, Conseillère Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd71
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nathalie E...SCHRAUB, Présidente Sylvie NEROT, Conseillère Régine BERTRAND ROYER, Conseillère Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseillère Madame Claudette NICOLETIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89747
17 octobre 2007
17 octobre 2007
PARTIES EN CAUSE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE EMILE ZOLA, dont le siège est 6, rue Emile Zola - 90000 BELFORT APPELANT Ayant Me Bruno B... pour Avoué et la SCP BELIN-SCHARTNER
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6708c01a445a086e2bcedc81
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[O] [I] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 09 Octobre 2024 à 10h25 ; VU les avis d'audience délivrés le 09 octobre 2024 à l'intéressé, à Maître Flavien SCHRAEN, avocat de permanence
Source officielle1ère Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168a2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
POITOU C/ Mme [O] [E] épouse [H] LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE 'DOMAINE DU BOIS BENOIT' Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dubreil Me Schroetter
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616343fb88dc29ccde27f1d2
5 octobre 2011
5 octobre 2011
procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame GIROUD présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame SAINT SCHROEDER
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9c
25 février 2002
25 février 2002
DENIS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 195 avenue Paul Vaillant Couturier 93014 BOBIGNY CEDEX défaillante COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Madame NEHER-SCHRAUB
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61631517e03efc4516bd2d8f
27 février 2012
27 février 2012
avocats au barreau de PARIS, toque : C0673 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616337ee06e11dac7d76d113
10 octobre 2011
10 octobre 2011
représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163cdb2a4f434918a1e5241
5 février 2010
5 février 2010
dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Décembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique SAINT-SCHROEDER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616409141826438d67225b59
18 février 2010
18 février 2010
Décision déférée : ordonnance rendue le 03 Mai 2007 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de MEAUX Nature de la décision : contradictoire Nous, Dominique SAINT-SCHROEDER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616409141826438d67225b5c
18 février 2010
18 février 2010
Décision déférée : ordonnance rendue le 03 Mai 2007 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de MEAUX Nature de la décision : contradictoire Nous, Dominique SAINT-SCHROEDER
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e9
11 février 2008
11 février 2008
Chauffours 95000 CERGY non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER SCHRAUB
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162cf708b4dc27576e7b75d
14 septembre 2012
14 septembre 2012
CHANDELON, Conseiller Renaud BOULY de LESDAIN et Françoise CHANDELON ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Dominique SAINT-SCHROEDER
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89621
29 janvier 2007
29 janvier 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, président Madame Jany CHAUVAUD, président assesseur Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dd07cdc6046d47d94a7a
10 avril 2026
10 avril 2026
le 19 Juin 1987 à [Localité 3] (91) [Adresse 3] [Localité 4] Madame [C] [X] née le 14 Décembre 1988 à [Localité 1] (77) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant tous deux pour avocat Me Wilfried SCHAEFFER
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162b8d8efb73d2e55750f84
22 mars 2013
22 mars 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 7 février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise CHANDELON, Conseiller, Faisant Fonction de Président Mme Dominique SAINT-SCHROEDER
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162e0771120e9a89a34a5d7
7 mars 2012
7 mars 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Janvier 2012 , en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur JACOMET conseiller faisant fonction de Président et Madame SAINT SCHROEDER
Source officiellePage 6 sur 17