* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Alain X...et madame Dominique Y...sont issus deux enfants : - Romain X..., né le 25 août 1995 - Mickaël X..., né le 8 février 2000

Romain X... prospérant amplement en son recours, par voie d'infirmation du jugement déféré, M.

AJRS prise en la personne de Me [F] [V], es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS LA HALLE, Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.R.L.

M... qui, en sa qualité de gérant de la SCI Les Bains romains, ne peut que représenter ladite société s'avère irrecevable en sa demande en nullité de l'acte de vente, SCI Les Bains romains n'étant pas

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Alexandra A...et Laurent X...sont nés trois enfants, Marine le 16 octobre 1993, Romain le 22 mai 1998 et

Débouté Madame Anne Z... et Monsieur Romain X... de leurs revendications respectives de créances concernant les véhicules.

Ils font valoir que le centre hospitalier Romain-Blondet a procédé au versement de la totalité des sommes mises à la charge de ce dernier.

La commune d'Alba-la-Romaine a déclaré renoncer à ses conclusions présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/06922 [H] C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE SAINT ROMAIN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

B H ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel le maire de Saint-Romain-de-Popey a refusé de délivrer à Mmes D un permis d'aménager en vue de la création

[N], interprète en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ [B] [X] représenté par Me Romain

Nä 02/07365 AFFAIRE : Romain X... C/ Ewa Y...

CABINET ROMAIN OMER N° SIRET : 821 315 793 [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L. 2M & ASSOCIES, en la personne de Me [T] [V] en qualités d'administrateur judiciaire de la SELARL CABINET ROMAIN OMER

Elles soutiennent que : - des travaux de forage réalisés sur le Domaine du Prado à Saint-Romain-au-Mont-d'Or par la SARL 2CeL, mandatée par la société Nexity IR Programmes Rhône Bourgogne Auvergne et

[S] [R] né le 02 avril 1988 à [Localité 1], de nationalité roumaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] Informé le 15 avril 2026 à 16h18, de la possibilité de faire valoir ses observations

[U] [T] né le 08 juin 1973 à [Localité 1], de nationalité roumaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] Informé le 29 mai 2026 à 15h44, de la possibilité de faire valoir ses observations

Romain Y...recevait son ami, M.

ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 23 JUIN 2020 Appel d'un Jugement (N° R.G. 11-18-0000) rendu par le Tribunal d'Instance de ROMANS

Romain Y... Sonia Z... Frédéric A... Nicolas B...