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338 résultats pour « Riad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b0ac3bcaf505db69687f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTS Madame [F] [P] épouse [C] [Adresse 5] [Localité 68] représentée par Me Claudine COUTADEUR de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : W06, substituée par Me Frédérique RIAM

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

YAICHE, Riad, Idris

SIREN 890828643Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

23/08/2026

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Créations

Bouziri, Riad

SIREN 108719378Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

23/08/2026

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Créations

Djededoua, Riad

SIREN 108521139Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/08/2026

Voir →

Créations

TITOUAH, Riad

SIREN 844148148Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/08/2026

Voir →

Créations

Fekkoun, Mohamed-Riad

SIREN 108709502Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

20/08/2026

Voir →

CA

3e Chambre B

5fdd3d6b369763a5e5fb8773

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

à hauteur de 98 810,57 € HT, * du remboursement des sommes réglées à tort à Monsieur J... à hauteur de 99 821,46 €, * de la somme de 2196 € au titre des frais de location de la villa de Rians

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE02924_20260105

Admin. Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Enfin, la société Djurjura ne saurait se prévaloir de la circonstance que l’intérieur du local commercial disposera d’un réseau de tuyauteries destiné à l’alimentation des robinets d’incendie armés (RIA

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f4480bcdc6046d472eea2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'acte de liquidation-partage en date du 13 mai 2020 dans la mesure où, aux termes de cet acte': - elle s'est vue attribuer les deux immeubles sis à [Localité 3], l'appartement sis à [Localité 4] et le riad

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda9

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Marc GUERIN pour la SELARL RENARD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société BANKERS ASSURANCE SAL dont le siège est sis Riad

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91752

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

rendu le 19 Juin 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MEAUX-Section Industrie, RG no 12/ 00908 APPELANT SARL SOGECA Prise en la personne de ses représentants légaux Sise ZI Le Ried

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b84d

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

APPELANTE SARL SOCIETE REGIONALE DE MATERIEL HOTELIER- SOREMATH, immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le no B 344 572 003 (88B285), sise 34-36 Rue de la Grange Rimade - 06800 CAGNES SUR MER représentée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6031e37d5b086f1d052efe4d

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

.; 12 avril 2002 souscription d'une déclaration aux fins d'acquisition de la nationalité française par mariage; 11 décembre 2002, naissance de Ria, troisième fille de M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

60375c17c32b6c39a9e8b867

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

sécurité propres à la surface objet des présentes, relatifs aux vérifications électriques, entretien et réparation des installations de climatisation, de chauffage, des extincteurs, des sprinklages, des RIA

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c92a1f1ed98b447f42e6

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

- Réseau RIA d'une valeur de 10 107,60 HT ' : Les intimées s'appuient sur le rapport d'expertise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7f7

Appel

26 février 2008

26 février 2008

ETA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Route des Aix 18220 RIANS Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître CHAMBOULIVE,

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CAA

Juge des référés

DCA_25MA00687_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A B, sis 49 chemin du Vallat du Sauvage à Rians (83560), suite aux incendies qui se sont déclarés les 14 et l5 décembre 2023 ainsi que les objets lui appartenant / 3) déterminer les causes de la reprise

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01088_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

S'agissant de la justification du besoin d'extension urbaine au regard du SCOT Montagne, Vignoble, Ried arrêté le 8 février 2017 ainsi que des prévisions démographiques et du besoin de logements, il ressort

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9be31da8ce8b4a315d679

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

L0018 DÉFENDERESSES SA AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, et par Me Carole RIAD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad87ccdc6046d47c0e4b3

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS [C] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Riadh JAIDANE Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du magistrat

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03537_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que si le projet de servitude piétonne a été conduit sur le territoire de plusieurs communes riveraines de la Ria d’Etel, les enquêtes publiques concernant ce projet ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a65

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

.- rian la somme de 2 500 ç (DEUX MILLE CINQ CENT çUROS) en applica- tion de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile pour les frais en appel, CONDAMNE la société FL France aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 12 Décembre 2005c/Monsieur Y

6253cb2cbd3db21cbdd8d055

Appel

6 février 2006

6 février 2006

. : * à RIANS, le 5 décembre 2005, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, pris le nom de Samir C..., dans des circonstances qui ont déterminé ou qui auraient pu déterminer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a38d

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

avocat au barreau de NICE INTIMEES SARL TRANSPORT SUD BETON ET LOGISTIQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social,25, rue Grange Rimade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e856

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

née le 10 Juillet 1980 à OULAB RIAB (MAROC) ... 01100 OYONNAX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Gisèle DURRIEU, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide

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