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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93008

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1964 du 30/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) C/ Bruno Maurice André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c55f

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Bruno X... a formé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e653

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

No 10/02591 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3c

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a6

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Y..., dit que ce manquement avait causé un préjudice à Monsieur Bruno Y..., déclaré Monsieur Henri X...responsable de ce préjudice, condamné Monsieur Henri X...à verser à Monsieur Bruno Y...les sommes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff6f

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

Bruno X...a été régulièrement assigné. La clôture a été fixée au 24 mai 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea95

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Bruno Marc X...le 7 octobre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce04

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

boulevard de l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05550_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 décembre 2024 et 6 mai 2025, la société Saint Bruno venant aux droits de la société Korian Saint Bruno, représentée par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b5f8

Appel

7 juin 2001

7 juin 2001

Maître Bruno Y... devenait le commissaire à l'exécution du plan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94126

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

Bruno X... à l'audience du 25 mai 2018, Condamne M. Bruno X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9302f

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Bruno recevable, Confirme le jugement entrepris sauf en ce qu'il a dit que M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a8a

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Bruno X... M. Jean-Jacques X... C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT M. Jean-Jacques X... M. Bruno X... Mme Amandine X... Mme Sabrina Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87050

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

Elle conclut au rejet de toutes les demandes du salarié et, subsidiairement, soutient que le licenciement de Bruno X repose sur une cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b48

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d8b

Appel

8 avril 2004

8 avril 2004

Nä 03/03190 AFFAIRE : SA QUALICONTACT en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93046

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

AMW/ ASC MINUTE No 16/ 0250 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL -Me Bruno HUCK Le 14/ 03/ 2016 Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d783

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Bruno X...

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 Février 2008c/Monsieur A

6253ca66bd3db21cbdd8aeef

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Bruno né le 04 Août 1978 à LES ABYMES (971) de Faustin et de A...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bad

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

C/ Me Bruno Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.

Source officielle

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