Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2e
13 décembre 2007
13 décembre 2007
par Me Jacques- André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab60
28 février 2008
28 février 2008
Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a48d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Paul Raymond née le 5 Août 1919 à CAPMANY (Espagne) ... 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Bernard VIAL, avocat de la SCP VIAL-PECH DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
née le 28 novembre 1961 à SAINT MARCELLIN de nationalité française ... 66190 COLLIOURE représentés par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistés de la SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616250f9929f6bffa995b37d
6 février 2014
6 février 2014
DELAVOYE de la SCP DELAVALLADE - GELIBERT - DELAVOYE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [X] [H] [P] née le [Date naissance 1] 1964 demeurant [Adresse 6] représenté par Me Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b2
14 mars 2012
14 mars 2012
le jugement entrepris en ce qu'il a déclaré ceux-ci irrecevables en leur action, statuant à nouveau, les a déclaré recevables et avant dire droit au fond a ordonné une expertise et désigné Monsieur Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
PARTIES EN CAUSE Bordereau Nä du BLAIN X... né le 07 Mai 1960 à ORAN (ALGERIE) de Raymond et de MATEO Thérèse de nationalité française, demeurant Résidence les Bruyères - 9 rue des Maraîchers - 95130 FRANCONVILLE
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00627_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Il résulte du rapport d’expertise que cette escarre aurait pu être prévenue pas une surveillance adaptée et l’utilisation d’un coussin occipital anti-escarre et que sa prise en charge s’est faite sans
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03233_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021 et un mémoire complémentaire enregistré le 28 avril 2022, la mutualité française de La Réunion, représentée par Me Ramond, demande
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a663
18 décembre 2007
18 décembre 2007
ALBI (81000) de nationalité française ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me AIMONETTI, avocat au barreau de MILLAU INTIMES : Madame Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d3
11 septembre 2013
11 septembre 2013
situées : - l'une en face de l'escalier qui ouvre sur sa cuisine (revendiquée par les appelants), - l'autre au fond du couloir à droite de l'escalier probablement la pièce cédée par Mme Z...à M.
Source officielle3e chambre
6364bc32e405357f749eacf3
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20210399 Représentant : Me Francis RAIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8f
10 février 2016
10 février 2016
Raymond A.... Elle soulève l'irrecevabilité des demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa5
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Raymond Y... demeurant... Tous deux représentés par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-GHIANI-NANTY, avocats 3- LA SCP D...- C...- E... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c7
14 mars 2012
14 mars 2012
cette existence serait établie, ils soutiennent que la répartition proposée par Monsieur X... ne peut être retenue alors qu'un troisième propriétaire, Madame J...est impliquée dans la partie cage d'escalier
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd88442
30 mars 2006
30 mars 2006
Me Michel BISDORFF (avocat au barreau de VERSAILLES) APPELANTS [****************] Monsieur Jean Guy Marcel Y... né le 22 août 1944 à BRASVILLE (28) 1103 rue de Feucherolles - 78630 ORGEVAL Madame Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Thierry XF... né le 11 Octobre 1961 à SETE (34200) de nationalité Française le de Thau Le Verodier, bâtiment D, escalier
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91973
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Raymond C..., expert, avec mission, en s'entourant de tous documents et renseignements utiles, les parties et leurs conseils étant convoqués par ses soins : de se rendre sur les lieux, les décrire dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5df
24 avril 2012
24 avril 2012
APPELANTE : SA HUIS CLOS représentée par ses dirigeants légaux Parc d'Activité Technologiques de la Vatine 35 square Raymond Aron 76130 MONT SAINT AIGNAN représentée par la SCP BRONDEL TUDELA,
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
au troisième étage, dalle aujourd'hui en béton mais dont la date précise de réalisation est ignorée, étant précisé que des travaux ont été effectués dans l'immeuble B... en 1980 et 1981 ; Qu'ainsi Raymond
Source officiellePage 6 sur 7