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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c8
26 juin 2002
26 juin 2002
C/ Richard Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00477_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La SARL Richard Property, qui exerce une activité de location immobilière dont M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b8ddefb73d2e55750fba
19 décembre 2012
19 décembre 2012
) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/22416 Décision déférée à la Cour : jugement du 5 octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/15403 APPELANTE SCP RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e553
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Dire les dépens privilégiés d'appel, distraits au profit de la SCP POMIES – RICHAUD, VAJOU, Avoués aux offres de droit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61642cd77f4ef815f2c6babe
25 février 2010
25 février 2010
Elle ajoute que le juge de première instance doit avoir eu communication et avoir pris connaissance de toutes les pièces visées par l'ordonnance qui autorise la visite, alors que certaines pièces produitent
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01160_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'Eurl Entreprise Richard est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a86
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Richard Y... à lui payer la somme de 300 euros par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163278e33484180ee7228b5
10 février 2011
10 février 2011
ELLIS VALUATION, CB RICHARD ELLIS AGENCY, CB RICHARD ELLIS CORPORATE, CB RICHARD ELLIS, CB RICHARD ELLIS RESIDENTIEL, CB RICHARD ELLIS HOTELS, CB RICHARD ELLIS CAPITAL MARKETS, CB RICHARD ELLIS DEBT ADVISORY
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884919
17 octobre 2024
17 octobre 2024
00214 [E] C/ [W] épouse [C] [W] [W] SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Romain Léonard à Me Georges Pomiès Richaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b6
26 janvier 2010
26 janvier 2010
pris en sa qualité d'héritier légal de Mme Marie Paule Z... née le 17/ 10/ 1914 et décédée le 08/ 04/ 2009 né le 26 Décembre 1925 à NÎMES (30000) ... 30000 NÎMES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974ce
3 juillet 2024
3 juillet 2024
EXPRO, JCP de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Julie GOURION-RICHARD RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90755
12 juin 2013
12 juin 2013
Richard et Ludovic Y..., Monsieur Richard Y... et Monsieur Ludovic Y..., commissaires priseurs, en réparation du dommage en résultant, devant le Tribunal de grande instance de Paris par exploit d'huissier
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Richard et A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925db
30 juin 2015
30 juin 2015
De leur union sont nés Charles, le 26 octobre 1997, Richard le 16 septembre 2001 et Nicolas le 17 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a008
11 décembre 2007
11 décembre 2007
né le 16 Février 1944 à BOURG ST ANDEOL (07700) ... 25410 ROUTELLE représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP E. GRAVIER & C.
Source officielleChambre Sociale
626cd2afbd20aa057d9f374c
29 avril 2022
29 avril 2022
RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY-CHEVALIER devenue S.C.P.
Source officielle2ème Chambre
62ce62f49a20ce9fcf12681c
11 juillet 2022
11 juillet 2022
CIVILE ARRET N°445 DU 11 JUILLET 2022 N° RG 21/00786 N° Portalis DBV7-V-B7F-DK6O Décision déférée à la cour : Jugement du juge de contentieux locatif du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03271_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Richard et Fils ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c947
3 octobre 2008
3 octobre 2008
Non comparant ni représenté INTIMÉ : Monsieur Richard B... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd64
26 mai 2008
26 mai 2008
jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée en date du 27 Novembre 2007, enregistrée sous le n° 06 / 00905 D'une part, ET : Monsieur Richard
Source officiellePage 6 sur 313
RICHAUD, Anthony, Pierre, Charles
16/06/2026
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CARTERIE RICHAUD, VIAL, Pierre-Henri André
04/01/2019
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RICHAUD, Pierre
19/07/2016
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RICHAUD PIERRE MARCEL BERTHIN, .
18/05/2016
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PHARMACIE RICHAUD, RICHAUD PIERRE MARCEL BERTHIN, .
- SIE DE MARSEILLE 5/6EME, 06/11/2015 bordereau 2015/1 621, Case 5.
19/11/2015
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