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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47a
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Philippe Y... a été examiné par le Dr Rolland G..., expert commis par ordonnances de référé des 9 février 2001 et 4 février 2003 et qui a rédigé son rapport le 27 mai 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce76
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Philippe Y... a été examiné par le Dr Rolland G..., expert commis par ordonnances de référé des 9 février 2001 et 4 février 2003 et qui a rédigé son rapport le 27 mai 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd8
4 octobre 2012
4 octobre 2012
No 11/ 01810 AFFAIRE : Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc46
6 mai 2008
6 mai 2008
X... ... 91140 VILLEBON SUR YVETTE représenté par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D 164 INTIMÉE SAS TIPAG 17 rue M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bf9
12 mars 2003
12 mars 2003
59 avenue du Général LECLERC 72000 LE MANS avisé, non comparant, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et lors du délibéré: Madame Elisabeth LINDEN, Premier Président de la Cour d'appel, Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c1
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] sis à [Localité 4] [Adresse 1] représenté par son syndic, la SAS GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND exerçant sous l'enseigne CABINET ROULLAND,
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c5
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic, la SAS GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND exerçant sous l'enseigne CABINET ROULLAND, ayant son siège social à [Adresse
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c7
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] sis à [Localité 4] représenté par son Syndic, la SAS GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND exerçant sous l'enseigne CABINET ROULLAND, ayant son siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/03634 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Juin 2004 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 02/17533 APPELANTS Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75af6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de4
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, M. Yves ROLLAND, Président de Chambre, ayant présenté son rapport. Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a09a
20 décembre 2007
20 décembre 2007
et à 3039,33 euros celle des trois derniers mois de salaire de Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jean Philippe TURPIN, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Geoffroy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb20
20 septembre 2012
20 septembre 2012
No 09/ 01914 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58381a7b805de12b4a1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
AVIVA aux droits de laquelle vient la Compagnie ABEILLE IARD & SANTÉ, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Est-il influencé par PHILIPS ?
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Est-il influencé par PHILIPS ?
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162cc31fea1086acdbe41c5
15 juin 2012
15 juin 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08181 [L] C/ SELARL ROLAND AGI-JEAN FRANCOIS VIAL-PHILIPPE JOURDAN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa8
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Philippe C... Bernard D... Pierre E...
Source officielleChambre civile 1-2
69731c09cdc6046d4763e892
22 janvier 2026
22 janvier 2026
S21Y, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-2, en présence de Madame
Source officiellePage 6 sur 29