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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6799c75fd0369362bfa17a12
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COURCOURONNES le 21 Janvier 2021 Appelant : Monsieur [S], [L], [N], [Z] [A], représenté par Me Corinne MANLIUS, avocat au barreau de l'ESSONNE Intimée : Madame [W] [X], représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dd
3 novembre 2009
3 novembre 2009
fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Février 2009, enregistrée sous le no 07/00474 ORDONNANCE DE RADIATION DU 03 Novembre 2009 Le 03 Novembre 2009, nous Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MEQR S.A.S. ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUDc/S.C
65aa2230a34ad10008581863
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La Scea Philippe Merlet produit l'attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b851
16 avril 2008
16 avril 2008
Bertrand ", - d'une saisie des " droits d'associés appartenant à X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
650bde60beee0f8318b970e6
18 août 2023
18 août 2023
CREDIT CIBLE ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 6] Représentée par Me Bertrand NAUX de la SELARL BNA, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19.00339 --------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c4
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Monsieur Philippe X... a été engagé à compter du 8 octobre 1969 par la société PHILIPS aux droits de laquelle sont venues successivement, les sociétés PHONOGRAM, POLYGRAM et La société UNIVERSAL MUSIC
Source officielleETRANGERS
634a4f4cacdcd6adff75a9bc
14 octobre 2022
14 octobre 2022
né le 11 Juillet 2000 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement au centre de rétention administratif de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Philippe
Source officielleETRANGERS
6347ac0d29ffd2adfff4f25c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[N] [H] né le 14 Juillet 1998 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Philippe
Source officielleETRANGERS
6347ac0d29ffd2adfff4f260
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[H] [P] né le 25 Mai 1993 à [Localité 1] (EGYPTE) de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd10
9 août 2012
9 août 2012
Philippe Maurice Paul Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d044
18 décembre 2008
18 décembre 2008
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Madame Béatrice OGIER, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e39c25a97f0381f539d
23 mai 2014
23 mai 2014
répertoire général : 09/21571 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 08/05835 APPELANTE SARL HB CONCEPT + représenté par SCP PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad5
27 août 2003
27 août 2003
Luc X... a été engagé le 11 juillet 1996 par la Sarl Transports Philippe Prud'homme en qualité de chauffeur Poids Lourd, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE SA MENESCAc/SARL SODEBAT LIMOGES
6253c8f3bd3db21cbdd86c84
9 décembre 2003
9 décembre 2003
ENTRE : La SA MENESCA, dont le siège social est ..., Demanderesse au référé, Comparant et concluant par Maître Jean-Pierre Y..., avoué, plaidant Maître Philippe X..., avocat.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03860_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Bertrand Savouré ; - et les conclusions de Mme Christine Psilakis ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9c3b6868ad1f9837aa
10 avril 2025
10 avril 2025
barreau de MONTPELLIER Etablissement Public COMMUNAUTE DES COMMUNES PIEGE LAURAGAIS MALEPERE Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
69d8998bcdc6046d47bc641c
9 avril 2026
9 avril 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
686f4cabd3976f57d00d329c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
RCS de [Localité 5] METROPOLE sous le n°303 236 186 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Gilles BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82c
5 octobre 2011
5 octobre 2011
représenté par la SCP CHATEAU Bertrand C/ Marie Pierre Z... représentée par la SCP DESSART SOREL DESSART Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceb5
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Y..., avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Jean-Charles Z..., avocat au barreau de MEAUX Mademoiselle Marine A... ... ... 77470 BOUTIGNY comparante en personne, assistée de Me Philippe
Source officiellePage 6 sur 73