Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e7
6 décembre 2007
6 décembre 2007
, Président, et par Mademoiselle Patricia LE FLOCH, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c41d
5 juin 2008
5 juin 2008
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Bernard CHAUVET, Président
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b520
5 juin 2008
5 juin 2008
GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Mademoiselle Patricia LE FLOCH, greffier ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Juin 2008, par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162ab4e5c00de021c93d5e9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
[Adresse 2] [Localité 9] ARGENTINE Représentée par l'AARPI DES DEUX PALAIS en la personne de Me Patrick BETTAN, avocats au barreau de PARIS (toque : L0078) Assistée de Me Jean-Paul ROUBY , avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b8ddefb73d2e55750fb7
17 janvier 2013
17 janvier 2013
avocats au barreau de PARIS (toque : J071) Assistée de Me Cyrille JOHANET, avocat au barreau de PARIS (toque : C.1419) SARL EURO INVESTISSEMENTS [Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a0
20 mai 2016
20 mai 2016
Patrick Z... et Mme Brigitte A..., épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b0
7 février 2008
7 février 2008
né le 8 juillet 1958 à AMPLEPUIS (69) ... 69870 ST BONNET LE TRONCY représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SELARL SEIGLE PATRICIA AVOCAT ET ASSOCIE, avocats au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162987a201c88caf8c4e23b
10 janvier 2013
10 janvier 2013
des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d734
15 février 2011
15 février 2011
enregistrée sous le no 07/ 00478 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANT : Monsieur Yasser X... ... 49000 ANGERS bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale No 2009/ 001604 représenté par Me Patrick
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00270_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B, à Me Patricia Missiaen et à la commune de Villemur-sur-Tarn. Fait à Toulouse, le 26 mars 2024. Le président de la 4ème chambre, D.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b0
28 mai 2008
28 mai 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08361 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 DECEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN N° RG : 06 / 00555 APPELANT : Monsieur Patrick
Source officielle11e Chambre B
6163231b3dbed56e5e2c2f99
3 novembre 2011
3 novembre 2011
qualtié de liquidateur judiciaire des SOCIETES GREEN PARK et CAMPING LE TODOS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, ayant Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c517
29 mai 2008
29 mai 2008
PARIS SAS CM21, prise en la personne de son Président Directeur Général 3, impasse Henri Barbusse 38120 SAINT EGREVE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Patrick
Source officielle2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb4494d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BOISSONS CHARPENTE », S.A.S. inscrite au R.C.S. de LONS LE SAUNIER sous le numéro 397 807 785, exerçant sous l'enseigne CHALETS BOISSON, et dont le siège social est situé [Adresse 3], prise en la personne
Source officielle1ère chambre civile B
616246cfaf0a1de0eb1b65fe
4 mars 2014
4 mars 2014
président et Michel FICAGNA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0be
2 avril 2009
2 avril 2009
le 03 Février 2009 Audience publique du 20 Février 2009 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b51f
3 avril 2008
3 avril 2008
2008 Audience publique du 27 Février 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielle1ère Chambre
6032d6bd33d9c54b512f19f0
21 novembre 2017
21 novembre 2017
] au 15 mai et au 21 octobre 2010 (chalets 1 et 2) et au 9 août 2013 (chalet 3), - sauf à déduire les provisions déjà versées à Mme [F] par la société Sippa Hazera, condamné celle-ci à lui payer la somme
Source officielle1re chambre civile
62d79ac171d9f5effbdf2999
19 juillet 2022
19 juillet 2022
BOUCHET CONSTRUCTION METALLIQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Patricia LYONNAZ, membre de
Source officiellePage 6 sur 17