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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
627df7b10d41e0057d43e2e8
12 mai 2022
12 mai 2022
DE BELLEVILLE (73440), demeurant Villarencel - 73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE M.
Source officielleChambre Sociale
678b43adc6ad78dd9cf0d44a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
barreau de ROUEN INTIMEE : S.A. [7] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Bruno LASSERI de la SELEURL LL Avocats, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Esthel MARTIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67820935fa7a008e5409f40c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[C] [W] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SCI [5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Francis MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0466 substitué par Me Roger VANGAH, avocat
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EQY7 Ic/SARL OCORDO
6253cdb8bd3db21cbdd94444
5 février 2019
5 février 2019
c/ SARL OCORDO FM Formule exécutoire le : à : -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -SELARL CABINET ROLLAND AVOCATSCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f768
23 mai 2012
23 mai 2012
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b6
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Au soutien de leur appel, Eliseo X... et Martine A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c21
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Roger André Marcel Y..., Mme Yvette Marcelle A... épouse Y..., SECTION DE COMMUNE DE COUZERGUES, COMMUNE D'USSEL JCS-iB revendication d'un bien immobilier Grosse délivrée à Maître DIAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc2e
8 février 2011
8 février 2011
d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124e
13 mars 2014
13 mars 2014
X... qu'un apport de main d'oeuvre est nécessaire pour la pérennité de l'exploitation ; laquelle n'a pas à dépendre du fils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87404
25 mai 2004
25 mai 2004
Martine V.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
de nationalité Française ...23400 BOURGANEUF représenté par Me Erick JUPILE- BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Martial DAURIAC, substitué par Me PEYCLET, avocats au barreau de LIMOGES S.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
603403b6102d4fb35f80ea95
16 février 2017
16 février 2017
2015 par le tribunal d'instance d'Avesnes sur Helpe APPELANT Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] - de nationalité française demeurant : [Adresse 1] Représenté par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d03a
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Mme Sylvie A... ... 63970 AYDAT représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me AOUNIL substituant Me Jean-Luc D..., avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMES Après
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438d
17 décembre 2018
17 décembre 2018
(Toque 26), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE BP 421, Place d'Armes 97291 LE LAMENTIN CEDEX 2 Représentée par Mme Carole X..
Source officielleChambre Sociale
6381c0bbf0597a05d4df01e2
18 mai 2022
18 mai 2022
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/11356 du 18/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMEE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE MARITIME
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91509
6 mai 2014
6 mai 2014
Alain Roger Michel X... C/ M. Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818b
29 mars 2006
29 mars 2006
de Bravone et Monsieur Roger LE Y... pris en sa qualité de secrétaire de l'ASL MARINES DE BRAVONE, et la condamne au paiement de la somme de 2.068,66 euros au titre des charges arrêtées au 31 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e1
15 septembre 2002
15 septembre 2002
./ SDC RESIDENCE DU PARC DE LA FEUILLERAIE AGENCE SAINT MARTIN äää Appel d'un jugement rendu le 07 Janvier 2002 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES 3 ème chambre Expédition exécutoire Expédition
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Roger Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438c
17 décembre 2018
17 décembre 2018
(Toque 122), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur Claude Z... [...] [...] Représenté par Mme Lucie A...
Source officiellePage 6 sur 32
Martin, Dylan, Roger
25/08/2026
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LESECQ, Vianney, Martin, Roger
28/07/2026
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SEL DE CARDIOLOGIE ET MEDECINE VASCULAIRE DES DOCTEURS GAUTHIER - JONOT - MARTY - RICHEZ - GUILLOUX - NEGRET - THOMSON - SAYIR - ROGER-ROLLE - MARTIN -POURTAU
21/07/2026
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ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
09/07/2026
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ROGER MARTIN CENTRE VAL DE LOIRE
08/07/2026
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