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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d6
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Alexandre Y..., caissier aux " jeux traditionnels " et salarié du casino depuis janvier 2008, dérobait plusieurs dizaines de milliers d'euros dans le coffre-fort du casino. Reprochant à M.
Source officielle15e chambre
5fdbd8c94ea596b7df789cf8
23 janvier 2019
23 janvier 2019
rendu le 23 Mars 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 15/00729 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Magali
Source officielleChambre civile TGI
62833c535a52a8057d99194c
13 mai 2022
13 mai 2022
CLÔTURE : 23/09/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5a
5 décembre 2011
5 décembre 2011
SADOP CRISTAL OPTIC Cebtre Commercial Destreland 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Frédéric CANDELON-BERRUETA (TOQUE 84) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Magali X... ...
Source officielle2 e chambre civile
635b71c7b201587f74be01fc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
commerce de Dijon - RG : 2018003960 APPELANT : Monsieur [F] [I] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Alexandre CIAUDO, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 110 assisté de Me Magali
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fe2498a54057d102dac
17 mai 2022
17 mai 2022
[U], Défenseur syndical, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Madame Magali
Source officielle2e chambre sociale
6711facd7603bf88a188485b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseiller
Source officielle1re chambre civile
62d79ac271d9f5effbdf299b
19 juillet 2022
19 juillet 2022
CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : SARL GALLET MARIUS ET FILS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Magali
Source officielle2e chambre sociale
668f76cf9b65e642c5878588
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielle2e chambre sociale
677f67a28c38f76f783032f3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fd7
23 avril 2025
23 avril 2025
magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, présidente de chambre Mme Magali
Source officielleCh. Sociale -Section A
600ff167ed6a512517f57131
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Novembre 2020, Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab897
17 avril 2024
17 avril 2024
août 2021, APPELANT : Monsieur [V] [B] né le 30 janvier 1971 à [Localité 5] de nationalité française Profession :pProfesseur de sport, demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représenté par Me Magali
Source officielle2e chambre sociale
63d22a729b3c8605deec1eea
25 janvier 2023
25 janvier 2023
, et ce en présence du directeur du magasin, Monsieur [JC] [E].
Source officielle2e chambre sociale
686f4e2d334d55acd19f1d4a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[L] et Mme [K] relativement à la reprise de la gestion d'un magasin Gifi en décembre 2018, ce contrat ne concerne par le magasin de [Localité 7].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032298caa543c607d0fada0
4 avril 2018
4 avril 2018
Représentée par Me Laurence TURIN AVRIL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0419 INTIMÉE Madame [M] [L] [Adresse 3] [Adresse 4] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] Représentée par Me Magaly
Source officielle2e chambre sociale
69047c3282c7820b7f2540b9
30 octobre 2025
30 octobre 2025
[O] a toujours tenu seul les magasins dans lequel il a travaillé de ce fait il a occupé un poste de responsable ».
Source officielle1re chambre sociale
644a128a656d26d0f8b57e97
26 avril 2023
26 avril 2023
rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0a0147228318b913be
25 octobre 2023
25 octobre 2023
représentée par Me Julie DYKMAN, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉ : Monsieur [G] [R] [V] né le 26 Novembre 1972 à MADAGASCAR de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Magali
Source officielle15e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a5d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
de Prud'hommes - Formation paritaire de Versailles N° Section : Encadrement N° RG : 16/01307 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Claire-Eva CASIRO COSICH - Me Magali
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