CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

418 résultats pour « Kedder »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91594

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

2008 n'aurait pas été conclu avec cette dernière ; Mais considérant qu'il ressort des éléments de la cause que la société EXCELLENCE IMMO est la nouvelle dénomination sociale de la société BERETA KELDER

Source officielle

Page 6 sur 21

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI MS KEDDER

SIREN 890156854GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

14/02/2021

Voir →

Créations

SCI MS KEDDER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

23/10/2020

Voir →

Créations

SCI KEDDER

SIREN 843546557GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

06/11/2018

Voir →

CA

Chambre civile 1-7

67f750a56527a11effc4b657

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

La convention signée par la SCI Des Ker prévoyait, s'agissant d'une personne morale, que le montant forfaitaire à l'ouverture du dossier serait de 600 euros HT.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6719e51b5857dd64cbdaa728

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Localité 5] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [C] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Source officielle
CA

Première Présidence

69fd79cfcdc6046d4703c533

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

l'article 149-2 du Code de Procédure Pénale et formée par : Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] (68) de nationalité Française élisant domicile en l'étude de la SCP KETTERLIN-KELLER

Source officielle
CA

Chambre 8

64437b85823e6dd0f8bf7fff

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

demande concernant trois affaires : la cession d'un fonds de commerce, représentant les intérêts de la SASU EXOTIC CENTER, la conclusion d'un bail commercial de la société [I] MARKET avec la société KEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638f

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Elle soutient : -que la société DE KER TREGUIER ne fournit pas d'élément permettant de contrôler ses horaires de travail et que les demandes qu' elle même produit, attestent des heures supplémentaires

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f1915dcdc6046d47ecc62d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

N° RG 25/04765 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KEOX Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVREUX, décision attaquée en date du 20 Novembre 2025, enregistrée sous

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03470_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A représenté par Me Keller, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2300443-1 du 13 mai 2025 du tribunal administratif de Limoges ; 2°) d'annuler cet arrêté et cette décision ; 3°) de mettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Kinh, Keo, Laurence Y... Madame Anne-France Yc/Monsieur Christophe Z

6253cceabd3db21cbdd91ace

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

DOSSIER N 14/ 00025 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 30 Septembre 2014 Madame Kinh, Keo, Laurence Y... Madame Anne-France Y... c/ Monsieur Christophe Z...

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_21NC01164_20220427

Admin. Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Par un mémoire enregistré le 22 avril 2022, la commune de Lingolsheim, représentée par Me Keller, a fait connaître son acceptation de ce désistement.

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0e68c25a97f0381f5629

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

FAITS ET PROCEDURE [C] [Q], a été engagé par la société NAPHTACHIMIE jusqu'au 31 mai 2008, date à laquelle il a intégré la société KEM ONE.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01118_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Un mémoire présenté pour la société Keller fondations spéciales a été enregistré le 19 janvier 2024.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69cf4e01cdc6046d47f17063

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

COUR D'APPEL DE ROUEN 1ère chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) N° RG 25/04579 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KEDV Affaire : Jugement du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f6b787c4000862f61f

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

KELLER FONDATIONS SPECIALES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01891_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er août 2022, la société BST, représentée par Me Keller, de la SELAS MetA avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la commune

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01346_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

entachée d'une erreur manifeste d'appréciation en tant qu'elle a retenu l'existence d'un risque de détournement de pouvoir ; il justifie de l'adéquation de son profil au poste proposé par la société Keo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69e0709ecdc6046d4768fb4e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[G] s'est vu proposer un poste de reclassement de Key account support specialist France basé en Alsace. Par courrier du 4 août 2019, M. [G] a refusé cette proposition de reclassement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Elyess X..., né le 12 février 1994 à AJACCIO né le 01 Février 1948 à KEF (TUNISIE) ... ... 20100 SARTENE ayant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61628cc8293034a8c342f6b1

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Au 30 Avril 2009 elle employait 120 salariés dont 115 en contrat à durée indéterminée sur ces sites ; elle fait partie d' un groupe de cinq sociétés dont le capital est détenu à 100% par la société KEP

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00287_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2023, la société Egis Villes et Transports, représentée par Me Keller, donne acte du désistement de la commune d'Audun-le-Tiche.

Source officielle