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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6163d88299a586c22d6d44bf
12 février 2010
12 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c1
19 mars 2015
19 mars 2015
Jacques X... a fait citer M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6df01612d969deff94
27 juillet 2023
27 juillet 2023
23/03104 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6GR Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 16h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6df01612d969deff9c
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03109 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6HS Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 13h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6df01612d969deffa8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03115 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6IV Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 12h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6df01612d969deffaa
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03116 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6JK Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 12h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ef01612d969deffba
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03124 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6K2 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 12h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ef01612d969deffc0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03127 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6LG Décision déférée : ordonnance rendue le 24 juillet 2023, à 15h55, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ef01612d969deffc8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03131 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6LM Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 13h13, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ff01612d969deffca
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03132 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6LN Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 12h47, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c8a0e4dfabddd9699e0038
29 juillet 2023
29 juillet 2023
RG 23/03153 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6U4 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2023, à 11h23, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c8a0e4dfabddd9699e003c
29 juillet 2023
29 juillet 2023
RG 23/03155 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6VQ Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2023, à 12h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c8a0e4dfabddd9699e003e
29 juillet 2023
29 juillet 2023
RG 23/03156 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6VR Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2023, à 13h27, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586665
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 N° RG 23/17819 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIO7N Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba18
22 mai 2008
22 mai 2008
Jacques Y... et Mme Michelle Z... épouse Y... ont interjeté appel du jugement rendu le 6 décembre 2006 par le tribunal d'instance de MORTAGNE AU PERCHE dans un litige les opposant à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
652e261492ba098318768490
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrate
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b79
12 août 2013
12 août 2013
Jacques René Y..., décédé, Mme Yvonne Z...
Source officielle1ère Chambre
6162852dc10e2193c5780895
26 novembre 2013
26 novembre 2013
BAZILLE de la SELARL BAZILLE JEAN-JACQUES, avocat au barreau de RENNES FAITS ET PROCÉDURE: La Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Finistère, qui avait consenti selon un acte
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b08
20 février 1998
20 février 1998
- rejette la demande de dommages et intérêts pour "procédure abusive" de Monsieur Jacques C..., représentant la Société E.J.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb13
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Régine, Ghislaine et Jacques Z... ont par leurs écritures déposées le 21 avril 2010 conclu aux mêmes fins que Jean Yves et Gérard X....
Source officiellePage 6 sur 48