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12 830 résultats pour « Humbert-Siméone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a13

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

C/ Hubert Y...

Source officielle

Page 6 sur 642

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CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf9d

Appel

5 décembre 2008

5 décembre 2008

R.G : 07/02076 ARRÊT No du : 05 décembre 2008 Monsieur Hubert X... C/ Madame Lucette X... née Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a43

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

01291S/appel d'une décisiondu TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VESOUL en date du 18 AVRIL 2006 RG No 06/0005Code affaire : 38G Demande de mainlevée d'opposition au paiement d'un chèque SARL BRICO BAZAR C/ Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4f6

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VESOUL en date du 18 AVRIL 2006 RG No 06 / 0005 Code affaire : 38G Demande de mainlevée d'opposition au paiement d'un chèque SARL BRICO BAZAR C / Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c8

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

. : 10/ 00076 ARRÊT du : 28 janvier 2011 Monsieur Hubert X... Monsieur René X... Monsieur Gérard X... C/ Madame Marguerite Z...née X... Monsieur Etienne X... Monsieur Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e2

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Hubert X...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd998be94b2398ab8767cbe

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

[P] [C], tous deux employés de l'association, avaient cherché à siphonner l'essence se trouvant dans le véhicule du premier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090b

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Hubert Y...et son épouse Mme Isabelle A...du 3 octobre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320a

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Hubert, Michel X... J. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c011

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

G : 06 / 02727 ARRET No du : 19 juin 2008 MJR / EN Hubert A... René A... Gérard A... C / Marguerite AQ... née A... Etienne A... Pierre A... Michel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f38

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Elle avait donc comme limite géographique la France, Hubert X...étant directeur commercial France.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163305

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

de la Banque publique d'investissement France à sa demande de consultation de la liste des entreprises adhérentes à BPI FRANCE EXCELLENCE, pouvant comporter uniquement leur raison sociale et leur n° SIREN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

L'URSSAF du LOT poursuitc/Hubert J

6253c8e5bd3db21cbdd86925

Appel

3 juin 2003

3 juin 2003

ARRET DU 03 JUIN 2003 CL/NG ----------------------- 01/01254 ----------------------- Hubert J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb4b

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

X... indique se désister de l'instance d'appel, Vu l'absence d'appel incident de SARL PAUL VICTOR, PAR CES MOTIFS, Donnons acte à Monsieur Hubert X... de son désistement.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca71cb8dca058e3e7be8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En conséquence, c'est par une juste appréciation des circonstances de l'espèce, que la cour fait sienne, que les premiers juges ont condamné la SARL SAINT HUBERT à payer à Monsieur [X] la somme de 1'455,43

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00033_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Guillaumont, rapporteur public, -et les observations de Me Humbert Simeone, représentant l'ASDC, et de Me Bazin, représentant la société Someca.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872ec

Appel

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Représentée et plaidant par Me BOURHIS, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : DEFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur Hubert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99cbd3db21cbdd88c88

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Hubert X... le 15 Mai 1960 à VINEUIL (INDRE) - Mme Fabienne Y... épouse X...e le 21 Juillet 1965 à CH TEAUROUX (INDRE)demeurant ensemble xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx6110 VINEUILreprésentés par Me Jacques-André

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32a

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Vu les dernières écritures de Monsieur Jacques Hubert Y... déposées au greffe le 19 janvier 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bc6

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

C/ Hubert Z...

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