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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc7d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [T] [C] veuve [S], alors assistée de Me Bernard Hini, avocat plaidant, a par acte du 31 octobre 2012 assigné la veuve et les enfants de feu son fils [W] [S]
Source officielle8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e79
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[I], [X], [M] [S] né le 25 Septembre 1969 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 1] Demandeur à l'incident Représenté par Me Quentin HIS, avocat au barreau de LYON, toque : 3203 INTIMÉ :
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03587_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 novembre 2020 et le 17 juin 2022, la SCI Le Vivier, représentée par Me Hiss, doit être regardée comme demandant à la cour :
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
aide juridictionnelle partielle à 55% numéro C63113-2023-2492 du 04/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]-FD) [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Naïma HIZZIR
Source officielle1re Chambre A
6162823d7a007b88ee15672a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Albert HINI
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4a
8 décembre 2005
8 décembre 2005
la SARL UN MONDE D'IMAGES, citée à la personne de son gérant Roger X..., SARL inscrite au Registre du Commerce depuis le 17 novembre1997, pour une activité de vente et de réparation d'appareils TV , HIFI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01163_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
B, représenté par Me Hini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202229 du 9 avril 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01635_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A, mécontent de ne pas avoir sa chaine hifi, sa console de jeux et ses lunettes de soleil, a proféré des menaces à l'encontre des surveillants et a porté violemment un coup au niveau de l'interphonie.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02609_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
B, ressortissant marocain né le 5 novembre 1981 à Fam El Hisn, qui a déclaré être entré en France le 28 février 2010, a sollicité le 2 mars 2020 son admission exceptionnelle au séjour.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00537_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il a ainsi soustrait, en bande organisée, des vélos, des pneus, de l’outillage, du matériel hifi, des colis en acheminement, des chaussures, des produits de beauté, des dosettes de café, des téléviseurs
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02702_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Mme A..., ressortissante marocaine née le 13 juillet 1990 à Fam El Hisn (Maroc), est entrée en France le 12 avril 2017 munie d’un passeport revêtu d’un visa de court séjour et s’est maintenue irrégulièrement
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
écision du Conseil d'État, Ministre de l'intérieurc/M. et Mme B
ORCA_24VE00118_20240209
9 février 2024
9 février 2024
F, ressortissant marocain né le 26 mars 1994 à Fam El Hisn Tata, fait appel du jugement du 20 avril 2023 par lequel le magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Versailles a rejeté
Source officielleChambre civile
68e89651f14914fb075ebdf1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[H] [S] explique que plusieurs gendarmes ont fait écran pour le protéger, ce qui lui a permis de se hisser sur la zone où se tenait le médecin qui les accompagnait et lui a prodigué les premiers soins
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69e1d024cdc6046d4789a341
16 avril 2026
16 avril 2026
10.16.4 of the USPTPA; (ii) finds that the [K] has failed to establish the requirements for the Respondent's consent to arbitrate under the USPTPA; (iii) rejects the [K]'s request for leave to amend his
Source officielleChambre 4-1
5fda26ffc41c2e6bd97eaebc
20 septembre 2019
20 septembre 2019
388 Rôle N° RG 17/16245 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBDZW [R] [B] C/ [Q] [F] Copie exécutoire délivrée le : 20 SEPTEMBRE 2019 à : Me Albert HINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921af
25 mars 2015
25 mars 2015
Jean-Marie X...la jouissance du mobilier suivant : le meuble du salon comprenant deux colonnes, le meuble et la chaine hifi, le robot Seb, le barbecue, le lit et un chevet (seconde chambre), - attribué
Source officielle1re Chambre B
603704a700daba9f69a0e4e2
25 juin 2015
25 juin 2015
représenté et assisté par Me Pascale ROBLOT DE COULANGE de la SCP LINARES/ ROBLOT DE COULANGE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf6
15 juin 2006
15 juin 2006
week-end sur un parking ouvert en journée et mal surveillé (le vol a eu lieu sans effraction après découpage de la bâche), le transporteur, qui connaissait la nature de la marchandise (électroménager HIFI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89529
11 octobre 2007
11 octobre 2007
. : Attendu qu'il convient de rappeler qu'à la suite d'une annonce parue dans un journal spécialisé et rédigée de la manière suivante : "MB-S.420, 09/94, argent métal, 115 000 km, clim, JA, hifi charg
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d099
24 février 2009
24 février 2009
Dans le courant du troisième trimestre 2005, la société SHD a procédé : * à l'installation de panneaux dans les rayons HIFI, boulangerie, chaussures de marque et liquide, * dans différents rayons, sur
Source officiellePage 6 sur 14