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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA06278_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61639e0cc27cfcda968a6392
24 juin 2010
24 juin 2010
passé ce délai, et ce pendant 3 mois, - ordonné le remboursement par la société Hôtel George V aux organismes concernés des indemnités de chômage versées à [L] [X] du jour de son licenciement au jour
Source officielle5ème Chambre
6319874c51eeae4f1309d1ba
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La société Saint-Georges rappelle à cet effet que M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA06278_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15e
11 avril 2008
11 avril 2008
de retard passé le délai de 20 jours du prononcé de l' arrêt à intervenir, ladite astreinte courant pendant un délai de 20 jours à l' issue duquel elle pourra être liquidée pour qu' il soit à nouveau,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046f
27 mars 2013
27 mars 2013
, condamner Monsieur Roger Georges X... à lui rembourser la somme de 27. 874, 80 euros sur le fondement de l'action de in rem verso, - condamner Monsieur Roger Georges X... à lui payer une somme de 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5c
20 janvier 2017
20 janvier 2017
d'acquérir, un ensemble immobilier dans lequel était édifié un bâtiment à démolir, sis 14 rocade de la Croix Saint-Georges à Bussy-Saint-Georges (77), cadastré section AB no 44, au prix de 552 052 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85042
8 juin 2000
8 juin 2000
* * * L'ordonnance de clôture a été rendue le 4 mai 2000, alors que Georges X... avait fait signifier et déposer de nouvelles conclusions ce même jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388b
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Georges X... et de tous occupants de son chef, à défaut de libération spontanée si besoin avec l'assistance de la force publique et le concours d'un serrurier sous astreinte de 50 euros par jour de retard
Source officielleChambre Sociale
642fb7aacece1704f57479a3
6 avril 2023
6 avril 2023
la SARL Le George Sand par Madame [Z] le 31 mai 2018, pour travail dissimulé ': * sur l'action publique : - déclaré Monsieur [L] et la SARL Le George Sand coupables des faits de travail dissimulé
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04712_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
C, de Me Boisseau, représentant la commune de Saint-Georges-de-Didonne et de Me Gournay, représentant la SCI Saint-Georges. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 30 Octobre 2006 RG : f05 / 1008 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Georges
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89607
24 septembre 2007
24 septembre 2007
15 jours de salaire du mois de septembre 2004, plus 1. 000 € de dommages et intérêts complémentaires et 700 € au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac2d
26 février 2008
26 février 2008
Georges Y... et la S. A. R. L.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03621_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Des réductions-ostéosynthèses ont réalisées le 27 octobre à la polyclinique Saint-Georges de Saint-Georges-de-Didonne. Après une période d'immobilisation, M.
Source officielle3ème chambre
63c8ef66dc5b777c909931c3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
sous l'enseigne «'La Cabane de M Georges ».
Source officielleChambre Sociale
643106d628558704f52e6bb8
6 avril 2023
6 avril 2023
LE GEORGE SAND S.A.R.L.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00838_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Mme A a été recrutée par le centre hospitalier Georges Decroze le 1er avril 1997 pour exercer les fonctions d'aide-soignante.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cbe
28 novembre 2001
28 novembre 2001
de GEORGIE et de l'Etat de GEORGIE, de constater qu'ils sont à jour des loyers au 30 juin 2001, de débouter en conséquence la société GECINA de ses demandes, à défaut d'accorder les plus larges délais
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03392_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Durant cette période et jusqu'au 15 octobre 2014, elle a effectué de nombreux remplacements donnant lieu à la signature de plus de vingt-cinq contrats pour des durées allant d'une journée à vingt jours
Source officiellePage 6 sur 290
VOUTEY, JOURDE, Bernadette, Claude Georges
16/03/2008
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JOURDE, Claude, Georges
25/01/2008
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DESSEINS DESSINS DENTELLES, JOURDE, Michel, Georges
10/01/2008
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