Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec9
2 avril 2024
2 avril 2024
-que le but visé par l'opération du genou était d'atteindre une flexion de 90% compte-tenu de l'état antérieur -que l'indication de la prothèse était tout à fait justifiée par l'état du genou ; que
Source officielleChambre 4-8b
69d0a499cdc6046d4711300a
3 avril 2026
3 avril 2026
Il a été victime, le 21 juillet 2020, d'un accident du travail alors qu'il était délégué sur un chantier [2] à [Localité 3], ayant ressenti un " craquement au niveau de son genou droit " en " sortant de
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4438cdc6046d478761c5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des lésions chroniques du ménisque du genou droit et du genou gauche constatées en février et mars 2016 et confirmées par [20].
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cffe25450008314970
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle s'est levée de sa chaise et s'est tordu le genou', accompagné de réserves ' aucun témoin, circonstances de torsion du genou non claires' Le certificat médical initial établi le 1er avril 2022 par
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e2
3 mai 2022
3 mai 2022
Mouvements de latéralité externe et de tiroir du genou gauche ».
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271fb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[O] [I] a été victime d'une banale chute sur le genou droit de sa hauteur, traumatisme à faible énergie.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210cac4cf860008dff67c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
droit ; (Indiquez, le cas échéant, l'appareil, la machine ou le moyen de locomotion utilisé) : non précisé : objets en cours de manipulation - accident de travail ; Siège des lésions : genou - genou
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4cc71a6a83181c8de8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
D'après le rapport du docteur [G] du 21 décembre 2021, l'assuré présente une arthrose tri comportementale évoluée du genou gauche qui devait faire l'objet d'une mise en place d'une prothèse totale du genou
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Traumatisme du genou droit, lésion méniscale traitée chirurgicalement.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b64
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le certificat médical initial du 12 octobre 2019 fait état d'une 'entorse genou gauche'.
Source officielleChambre sociale section 3
6348ff5363d497adffda3f19
13 octobre 2022
13 octobre 2022
pose du pied au sol n'implique pas la pose d'une prothèse de genou.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
gauche et l'accident de service du 14 décembre 2015, son genou droit soumis à l'usure ne présentant quant à lui aucune pathologie de cette nature.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04082_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B, qui présentait une arthrose débutante du genou gauche sous forme de chondropathie diagnostiquée en 2011, a été victime d'un traumatisme en torsion du genou gauche dans les escaliers en quittant son
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02390_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
droit et à l'épaule gauche ; - la blessure au genou droit a entraîné des séquelles à l'épaule gauche et à la colonne vertébrale.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01884_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
d'annuler la décision du 20 février 2019 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision pour aggravation de sa pension militaire d'invalidité pour l'infirmité de séquelles d'entorses du genou
Source officielle2ème Chambre
6448c0d55ca6d8d0f8ef69c4
25 avril 2023
25 avril 2023
Le 5 octobre 2018, la SELARL Pharmacie Saint Genis a déclaré mettre fin à la location en cours et donné congé pour le 30 juin 2019.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00153_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
B, militaire de carrière dans l'armée de terre né en 1966, a subi une blessure au genou droit dans le cadre de ses fonctions.
Source officielleChambre 1-6
6a192f82cdc6046d4754ec51
28 mai 2026
28 mai 2026
Le 7 octobre 2016, Monsieur [Q] [D] s'est fait opérer par le docteur [W] à la clinique [Localité 1] pour une pose de prothèse totale au genou gauche, au décours de laquelle il a contracté une infection
Source officielle10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
que les amplitudes commencent à être correctes avec un aspect non inflammatoire du genou, - à partir du mois de mai 2009 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34e
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Y... aurait subi une opération du genou droit alors qu'il s'agit manifestement du genou gauche.
Source officiellePage 6 sur 153
LA GENOISE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 janvier 2025, désignant liquidateur SELARL Jsa prise en la personne de Me Aurélie Lecaudey 18 Rue Georges Clémenceau 78000 Versailles.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
02/08/2026
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DESHAYES-GENOIST, Marc Thomas Mikael
31/07/2026
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LA TOUR GENOISE
30/07/2026
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GENOIST SI DIGITAL CONSULTING
05/07/2026
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GENOIS AGRO TRADING
09/06/2026
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